CR du Conseil municipal – Archives 2024

Conseil municipal du 29 janvier 2024 – En savoir plus

1 – Approbation de la réactualisation du budget travaux et du plan de financement de la cure de Pommiers

2 – Sollicitation d’aides, dotations dans le cadre des travaux de la cure de Pommiers

3 – Approbation du budget travaux et son plan de financement Place des Charminelles  (1ère phase)

4 – Sollicitation d’aides, dotations pour les travaux Place des Charminelles

5 Validation des travaux à engager par TE 38 Place des Charminelles 

6 – Points divers

 

Conseil municipal du 26 février 2024 En savoir plus

1 – Approbation du budget travaux et son plan de financement actualisé pour la place des Charminelles (1ère phase)

2 – Demande d’une aide financière à TE38 pour les travaux de rénovation énergétique de la cure de Pommiers la Placette

3 – Participation à la gestion du centre médico-scolaire de Voiron

 4 – Points divers

 

Conseil municipal du 28 mars 2024 En savoir plus

1 – Validation et modification de l’adressage

2 – Arrêt du PLU

3 – Validation du rapport sur la Défense Incendie et de son planning

4 – Mandatement CDG 38 pour la prévoyance 2025

5 – Subventions de fonctionnement aux associations

6 – Validation du nouveau règlement intérieur pour Accueil Collectif des Mineurs, Périscolaire et extrascolaire

7 – Vote du compte administratif 2023

8 – Vote du compte de gestion 2023

9 – Affectation des résultats 2023

10 – Propositions des taux d’imposition 2024

11 – Budget primitif fonctionnement et investissement 2024

12 – Points divers

CR du Conseil municipal – Archives 2023

Conseil municipal du 3 avril 2023 – En savoir plus

1 – Vote du compte administratif 2022

2 – Vote du compte de gestion 2022

3 – Affectation des résultats 2022

4 – Budget primitif fonctionnement 2023

5 – Propositions des taux d’imposition 2023

6 – État de la dette 2023

7 – Budget primitif des investissements 2023

8 – Colonnes enterrées : choix de l’entreprise et sollicitation du fonds de concours

9 – Porte de garage MTL : choix de l’entreprise

10 – Réhabilitation de la cure de Pommiers la Placette : choix de l’architecte

11 – Travaux pont du Gigot et convention de maitrise d’ouvrage

12 – Véhicule utilitaire : choix et sollicitation du fonds de concours

13 –  Tracteur : choix et sollicitation du fonds de concours et d’un emprunt bancaire

14 – Régie scolaire : désignation d’un nouveau régisseur

15 – Filet de protection des Barniers : sollicitation des subventions

16 – Points Divers

Conseil municipal du 5 juin 2023En savoir plus

1 – Avenant à la convention signée avec la Préfecture pour la transmission électronique des actes

2 – Convention de prestations du service pour la mission d’archivage de la CAPV

3 – Création d’un poste d’adjoint technique, catégorie C

4 – Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 1ére classe, catégorie C

5 – Changement véhicule communal et sollicitation du fonds de concours du Pays Voironnais

6 – Travaux de raccordement des bâtiments communaux au réseau d’assainissement

7 – Travaux de réparation des couches de roulement des chaussées

8 – Travaux de réalisation d’enrobé sur le parking de l’école

9 Travaux de réalisation d’enrobé pour la « Montée de la Cure » à Pommiers la Placette

10 Subventions aux associations

11 –  Renouvellement du bail commercial de l’Auberge

12 – Maintien du loyer actuel de la Crèche

13 – Vente tracteur Valtra

14 Remplacement complet du sable stabilisé des 2 terrains de jeux à Pommiers la Placette

15 – Tarif cantine rentrée 2023

16 – Nouveau règlement intérieur de la cantine

17 – Points divers

Conseil municipal du 9 juin 2023 – En savoir plus

1 – Élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales 2023

Conseil municipal du 3 juillet 2023 – En savoir plus

1 – Acquisition de deux parcelles de terrain de Mr BUISSIERE

2 – Acquisition d’une parcelle de terrain de Mr CHIRPAZ

3 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

4 – Création d’un poste pour apprenti dans la filière technique

5 – Création d’un poste pour apprenti dans la filière périscolaire et entretien des locaux

6 – Mise à jour du tableau des emplois

7 – Adoption de la nouvelle tarification des repas Trait’Alpes

8 Sollicitation d’une dotation départementale au titre des amendes de police

9 Adoption des devis Wesco pour le mobilier école et cantine

10 – Adoption du prestataire pour la réalisation d’un Plan Communal de Sauvegarde

11 – Choix du prestataire pour la publication des adresses dans la Base d’Adresse Nationale

12 – Convention de participation financière aux investissements nécessaires à la réfection de la voirie de la route des Fayolles avec la CAPV

13 – Points Divers

Conseil municipal du 25 septembre 2023 – En savoir plus

1 – Projet territoire numérique (VPI classe maternelle)

2 – Colonnes enterrées entrée Pommiers

3 – Filets de protection Les Barniers

4 – Rénovation de la cure de Pommiers

5 – Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître

6 – Convention urbanisme CAPV

7 – Ressources humaines : paiement heures supplémentaires 

8 – Autorisation de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement 

9 Choix de l’organisme bancaire pour le financement de l’achat du tracteur lintrac 130 

10 Points Divers

Conseil municipal du 27 novembre – En savoir plus

1 – Subventions Sou des Écoles

2 – Placement de trésorerie : renouvellement des 2 comptes à terme

3 – Décision Modificative n°1 (budget)

4 – Délégation d’engagement sur les investissements pour le 1er quadrimestre 2024

5 – Points divers

 

CR du Conseil municipal – Archives 2022

Conseil municipal du 28 février 2022 – en savoir plus

1 – Délibération pour subvention région relative aux travaux école

2 – Délibération mise en œuvre de la révision du PLU

3 – Attribution travaux école : plaquiste

4 – Attribution et commande mobilier et matériel cuisine cantine

5 – Sollicitation fonds de concours CAPV pour matériels de cuisine et mobilier cantine

6 – Sollicitation fonds de concours CAPV pour volets cure et ancienne mairie de Saint-Julien-de-Ratz

7 – Délibération pour la fusion des tableaux des routes

8 – Délibération pour l’inscription du sentier de Jusson au PIDPR

9 – Points divers

Conseil municipal du 14 avril 2022 – en savoir plus

1 – Compte administratif 2021

2 – Vote du compte de gestion 2021

3 – Affectation des résultats 2021

4 – Budget primitif 2022

5 – Subventions aux associations 2022

6 – Propositions des taux d’imposition 2022

7 – État de la dette 2022

8 –   Budget des investissements 2022

9 –   Approbation de la Charte Parc de Chartreuse 2022-2037

10 –  Présentation du rapport de la CLECT du Pays Voironnais

11 –  Attribution consultation Étude système Incendie communal

12 –  Attribution consultation “changement volets ancienne école St Julien”

13 – Attribution consultation “travaux raccordement réseau assainissement bâtiments communaux St Julien”

14 Remplacement agent technique pendant arrêt maladie 

15 – Contrat à durée déterminée pour accroissement de travail

16 –  Points Divers

Conseil municipal du 31 mai 2022 – en savoir plus

1 – Attribution lot 11 : chauffage, ventilation, plomberie
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

2 – Attribution lot 13 : géothermie
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

3 – Attribution lot 12 : électricité
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

4 – Attribution lot 6 : menuiserie intérieure et extérieure
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

5 – Modification temps de travail de Anne-Marie PELLERIN

6 –  Points Divers

Conseil municipal du 30 juin 2022 – en savoir plus

1 – Adhésion à la convention sociale (Santé et prévoyance) CDG 38

2 – Convention avec Enedis

3 – Rémunération des heures complémentaires

4 – Mise à jour du tableau des Emplois

5 – Convention avec Trait’Alpes

6 –  Tarifs périscolaires et extrascolaires année scolaire 2022-2023

7 – Convention Territoriale Globale CTG pour le Pays Voironnais avec la Caf de l’Isère

8 – Publicité des actes

9 – Attribution des subventions aux associations

10 – Points divers

Conseil municipal du 5 septembre 2022 – en savoir plus

1 – Attribution et commande du mobilier et du matériel pour la salle du conseil et sollicitation du fonds de concours (CAPV)

2 – Attribution et commande d’un panneau d’information pour le site historique du Maquis Palace et sollicitation du fonds de concours (CAPV)

3 – Attribution et commande d’armoires réfrigérées positives pour la salle des fêtes de       Saint-Julien-de-Ratz et de la Maison du  Temps Libre de Pommiers-la-Placette et sollicitation du fonds de concours (CAPV)

 4 – Vote du nouveau règlement intérieur de l’Accueil Collectif de Mineurs (école)

 5 – Points Divers

Conseil municipal du 10 octobre 2022 –  en savoir plus

1 – Attribution et commande du mobilier et du matériel pour la cantine dortoir et sollicitation du fonds de concours (CAPV)

2 – Attribution et commande de travaux de voiries et sollicitation du fonds de concours  (CAPV)

3 – Attribution et commande de travaux d’aménagement du parking à Pommiers la       Placette et sollicitation du fonds de concours (CAP

4 – Attribution et commande de travaux d’aménagement paysager et sollicitation du fonds       de concours (CAPV)

5 – Attribution et commande d’étude esquisse et avant projet place de la mairie

6 – Points divers

Conseil municipal du 21 novembre 2022 –  en savoir plus

1Travaux de sécurisation bâtiments communaux

2Éclairage de l’école

3 – Salle de motricité de l’école

4 – Hall du rez-de-chaussée et sanitaires de l’école

5 – Enseigne MTL (Maison du Temps Libre)

6 – Placement de trésorerie : ouverture de 2 comptes à terme

7 – Mission SAFER

8 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de Voiron

9 – Convention de prise en charge à titre onéreux du déneigement de la voirie privée du centre Henri Bazire saison 2022/2023

10 – Convention de mise à disposition de conducteurs d’engins pour le déneigement des voiries communales saison 2022/2023

11 – Convention de déneigement route des Barniers par agriculteur saison 2022/2023

12 – Points Divers

 

Conseil municipal du 12 décembre 2022 – en savoir plus

1 – Classement des voiries communales

2 – PLU possibilité de surseoir à statuer

3 – DM n°1

4 – Délégation d’engagement sur les investissements pour le 1er quadrimestre 2023

5 – Eclairage école (LED)

6 – Sécurité bâtiments communaux

7 – Plantation et enrichissement par l’ONF et demande de subvention au Conseil Général

8 – Complément de subvention école en fonction du nombre d’élèves

9 – Avance subvention Sou des écoles (cadeaux de Noël 2022)

10 – Attribution mission de mise en place de la gestion des cimetières

11 – Points Divers

CR du Conseil municipal – Archives 2021

Conseil municipal du 5 février 2021 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Opérations de mise en place de colonnes à déchets enterrées – Demande de  subvention

2 Remplacement du matériel faucheuse-débroussailleuse à bras articulé déporté

3 – Achat d’un lamier d’élagage

4 – Coupe de bois à programmer en 2021

5 – Modalités d’attribution du régime indemnitaire

6 – Points divers

Conseil municipal du 29 mars 2021 –  en savoir plus


ORDRE DU JOUR :

 1 – Compte administratif 2020

2Vote du compte de gestion 2020

3 – Affectation des résultats 2020

4 – Budget primitif 2021

5 – Subventions aux associations

6 – Propositions des taux d’imposition 2021 

7 – État de la dette 2021 

8 –Budget des investissements 2021 

9 – Équipement VPI pour les salles de classe de l’école communale 

10 – Achat d’un broyeur à branches 

11 –  Coupe de bois à programmer en 2021 

12 – Adhésion au groupement de commande mis en place par le Pays Voironnais 

13 –  Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère  (CDG38) afin de développer un contrat cadre de prestations sociales – Offre de titres restaurant pour le personnel territorial

 14 – Élection Adjoint aux finances

 15 –  Points Divers

 

Conseil municipal du 17 mai 2021 –  en savoir plus


ORDRE DU JOUR :

1 – Délégation de pouvoir d’ester en justice

 

Conseil municipal du 26 mai 2021 –  en savoir plus


ORDRE DU JOUR :

1 – DM n°1

2 – Complément de délégation consentie au Maire

3 – Tarification du bail commercial de la Crèche Les P’tits Chats

4 – Éclairage Public – Travaux de rénovation

5 – Tarifs cantine à partir de septembre 2021

6 – Règlement intérieur cantine et centre de loisirs

7 – Remplacement Lave-Vaisselle MTL

8 – Positionnement de la commune pour ou contre un PLUi

9 – Points Divers

Conseil municipal du 19 juillet 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Travaux de rénovation Éclairage public – Demande de subvention au Parc de Chartreuse

2 – Travaux de rénovation Éclairage public – Plan de financement TE38

3 – Réseau Incendie Voissant et Le Pellet

4 – Travaux École – Ajustement du budget de l’opération – DM budgétaire N° 2

5 – Travaux École – Signature emprunt pour travaux

6 – Création d’une régie

7 – Désignation d’un régisseur

8 – Décision modificative exercice 2020

9 – Points divers

 

Conseil municipal du 4 octobre 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Aménagement de la montée vers Jusson depuis les 3 fontaines et la sécurisation du passage    des Grapillons

2 – DM n°3

3 – DM n°2 (annule et remplace la précédente DM n°2)

4 – Abandon de créance

5 – Participation gestion des centres médico-scolaires

6 – Fonds de concours pour le dimensionnement du réseau d’eau potable dans le hameau du Pellet sur la commune de La Sure en Chartreuse afin d’améliorer la défense incendie

7 – Fonds de concours pour le dimensionnement du réseau d’eau potable dans le hameau de  Voissant sur la commune de La Sure en Chartreuse afin d’améliorer la défense incendie

8 – Engagement procédure de révision PLU

9 – Antenne TDF

10 – Points divers

 

Conseil municipal du 22 novembre 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 –  DM 2 (annule et remplace la précédente DM 2 du 19 07 2021) – Annulation de titres 

2 – DM 3 – Abandon de créances

3 – DM 4  – Dotations complémentaires aux amortissements 2021 

4 – DM 5 – Subventions département déviation Pommiers

5 – DM 6 – Subvention TE 38

7 – Convention département pour les filets de protection

8 – Désignation d’un représentant à la la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 

9 – Points divers

 

Conseil municipal du 16 décembre 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Travaux en forêt communale

2 – Attribution marché de révision PLU

3 – Délégation d’engagement sur les investissements pour le 1er quadrimestre 2022

4 – Demande DETR 2022 – cuve à incendie

5 – Règlement intérieur périscolaire

6 – Points divers

ADMR – En savoir plus

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L’ ADMR est le premier réseau français associatif au service des personnes.

L’association intervient chez toute personne ou famille ayant besoin d’un accompagnement pour un peu plus de confort, pour retrouver un équilibre familial ou tout simplement pour bien vivre chez soi.

L’association ADMR de Voreppe est présidée par Patricia Marczewski et animée par 5 bénévoles. Elle est certifiée (NF) AFNOR depuis 2013 et gère un service prestataire et mandataire.

15 aides à domiciles interviennent sur les communes de Voreppe, La Sure en Chartreuse, La Buisse, Veurey Voroize, Noyarey pour vous accompagner dans les actes quotidiens de la vie :

Ménage, entretien du linge, repassage, aide aux repas, à la toilette, à l’habillage/déshabillage, au lever/coucher, aux transferts.

Téléassistance, transport accompagné,

Garde d’enfants.

La Chaire de l’église de Saint Julien de Ratz

  L’église du village de Saint-Julien-de-Ratz possède une remarquable Chaire à prêcher accrochée au mur nord de sa petite nef.

Cette Chaire est inscrite au titre des monuments historiques par arrêté préfectoral du 26 janvier 2001.

La partie la plus ancienne de cette Chaire se compose d’un ambon dont le plan est hexagonal et d’une console en cul-de-lampe qui lui sert de support. Ces deux éléments datant vraisemblablement des années 1615. Le dossier, l’abat-voix et l’escalier, quant à eux, ne datent que de 1876, date à laquelle ils furent ajoutés par le sculpteur-décorateur grenoblois Ferdinand Rostaing qui, pour mener à bien son travail, s’inspira des motifs de l’ambon qu’il restaurait.

 

La Chaire est ornée d’arabesques, de rinceaux et de grotesques sculptés en relief et dorés sur des fonds peints en vert et noir. Au centre du panneau de face, encadré de deux feuilles d’acanthe qui lui servent de cartouche, apparaît un écu aux armes de Raymond d’Espéaute, trésorier général de France en la Généralité de Dauphiné de 1633 à 1658, sans doute donateur de l’œuvre. Les panneaux sont encadrés de moulures. La frise qui sépare la corniche des panneaux est ornée de palmettes et de rinceaux. L’absence complète de toute figuration de saints personnages, la sévérité du décor pourrait induire l’œuvre d’un sculpteur protestant. (Jean Carles menuisier-sculpteur protestant qui habitait Grenoble vers 1604?).

A la question: pourquoi une telle œuvre d’art dans une modeste église de campagne ? La réponse doit être recherchée dans les soubresauts de l’histoire nationale. Cette chaire à prêcher,  don de Raymond d’Espeaute à une église conventuelle de la ville de Grenoble, a été victime de la tourmente révolutionnaire. En effet le 2 novembre 1789 l’Assemblée Nationale Constituante, sur proposition de Talleyrand évêque d’Autun, prend un décret qui met les biens du clergé à la disposition de la Nation pour rembourser les dettes de l’État. Beaucoup de meubles sont alors vendus à vil prix. C’est à ce moment qu’un dénommé Cottavoz, habitant  Saint Julien-de-Ratz acquiert aux enchères pour treize francs cette Chaire à prêcher, la transporte en son village et l’offre à l’église de sa paroisse à l’époque du concordat (concordat de 1801 signé entre Bonaparte et le pape Pie VII) et de la restauration du culte  la sauvant ainsi d’un désastre programmé.

Ce meuble a certainement souffert de ses pérégrinations et l’on comprend qu’une restauration se soit imposée et que l’on ait profité de celle-ci, en 1876, pour compléter le meuble. Le coût total de l’opération se monta à mille cent cinquante francs, l’État participant à hauteur de quatre cent cinquante francs, le restant de la somme étant réunie au moyen de souscriptions particulières. Aujourd’hui force est de constater que des soulèvements de polychromie sont visibles dans la partie basse et sur la face interne de l’ambon. Par ailleurs l’escalier, en noyer, présente des problèmes de structure, pèse sur l’ambon le tirant vers le sol tandis que les marches sont attaquées par des insectes xylophages.

Il sera sûrement nécessaire, et du devoir des élus, de se pencher de manière plus attentive, dans un proche avenir,  sur l’état de ce joyau artistique de la fin de la Renaissance et d’obtenir une expertise plus avancée précédant une éventuelle restauration.

 

Rolland GUILLAUD

Histoire de la fresque

Par Monsieur SARRET Jacques, ancien habitant de Pommiers la Placette

Dans l’église de Pommiers, une belle et grande fresque orne le mur de la chapelle latérale nord dédiée à Saint Joseph.

 

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Voici son histoire.

C’est en 1941 que l’abbé PEYROLA, prêtre au petit Séminaire de Voreppe et curé desservant la Paroisse Notre Dame de Pommiers propose aux paroissiens du village de célébrer, le moment venu, le premier centenaire de l’église (construite entre 1840 et 1843 et consacrée en 1844).

Pour marquer cet anniversaire il obtient l’adhésion de ses paroissiens sur un projet de décoration de l’intérieur de l’église comportant la réalisation successive de deux grandes fresques murales et la commande de vitraux pour deux rosaces, l’ensemble devant aboutir à l’embellissement des chapelles latérales de St Joseph et de la Vierge. Le projet est ambitieux, les ressources financières sont à trouver mais – les anciens vous le diront – rien ne peut s’opposer au dynamisme et à l’opiniâtreté de l’abbé PEYROLA. Et ce sont les circonstances particulières de la guerre qui vont permettre la concrétisation d’une partie du projet.

A l’époque, dans notre région, comme dans beaucoup d’autres en France, sont accueillies, voire cachées des personnes, juives pour la plupart. La famille Bonnat, chocolatier à Voiron, prend sous sa protection un couple d’émigrés Hongrois, Michel et Edith Friedman (connus alors sous le nom de Ferrer) et lui trouve entre autres un hébergement au presbytère (emplacement de l’école actuelle de Pommiers la Placette). Michel Friedmann est artiste peintre. La famille Bonnat (Armand et Gaston) propose au Père PEYROLA de confier à cet émigré hongrois, la réalisation de la première fresque et décident de prendre à leur charge son financement en souvenir de leur aïeule, Camille Fayolle, née à Pommiers.

Le sujet de la fresque est arrêté : le mariage de Marie et Joseph, symbole du mariage chrétien. Michel Friedmann (alias Ferrer) s’attaque aux croquis ; il choisit pour modèles des habitants de Pommiers, un prêtre de Voreppe et sa propre femme, Edith ; il se fait aider par des enfants du village pour piqueter le carton qui lui servira de patron (voir le témoignage d’un des enfants). La fresque est achevée dans le courant de l’année 1942 .

L’embellissement des chapelles s’arrête malheureusement là avec le décès accidentel de l’abbé PEYROLA en 1943, victime d’une chute de bicyclette dans la descente vers Voreppe. Reportons nous de nombreuses années plus tard. Nous sommes le 22 mars 2008, veille de Pâques. Quelques habitants de Pommiers, entourant le Père Michel RIBOUR, prêtre responsable de la paroisse Saint Thomas de Rochebrune – dont fait partie la communauté catholique de Pommiers – et Michel BADY maire de Pommiers accueillent à l’église du village deux familles : Monsieur et Madame Félix Bonnat d’une part et Madame Catherine Friedman-Balle, fille du peintre, son époux et leurs deux enfants. Catherine Friedman-Balle n’avait jamais eu l’occasion de venir à Pommiers et de contempler l’œuvre de son père bien qu’elle en eut connaissance par des courriers et croquis qu’elle détenait depuis le décès du peintre.

On imagine facilement l’émotion de cette famille à l’occasion de son passage à Pommiers. Olivier Balle petit fils du peintre, a exprimé avec beaucoup de tendresse et de sensibilité ce qu’il ressentait en reconnaissant sur la fresque les traits de sa grand-mère dans le personnage d’Eve, et en y découvrant, la signature discrète d’artiste de son grand-père (OROS), signature que peu de Pommerats avaient remarquée. Très ému, il concluait le petit mot qu’il rédigeait par les termes suivants : ’…c’était un moment extraordinaire. Merci à tous, les anciens comme les présents pour avoir participé à la protection des familles juives et de mes grands parents. Humblement, merci’. Témoignage d’une fillette de 10 ans, en vacances à Pommiers en 1942. ’En effet, nous allions avec d’autres filles de Pommiers, c’était du temps de l’Abbé PEYROLA, dans la cure : sur une grande table était placé un carton grandeur nature sur lequel le peintre avait agrandi son projet à l’échelle définitive. Nous avions mission de piqueter à intervalles réguliers en suivant les lignes tracées à la sanguine, avec de grosses aiguilles à canevas ou des outils ressemblant qu’on nous avait confiés, et cela, bien sur la ligne. Ensuite le peintre, à l’église, après avoir fait un travail de préparation sur le mur, plaçait ce carton (le ’poncif’) contre le mur et pulvérisait une poudre qui inscrivait le tracé de la fresque. Nous avons aidé au transport de ce carton jusqu’à la chapelle de Saint Joseph, mais ensuite je n’ai jamais vu travailler le peintre. Par contre, je me souviens d’un détail qui m’avait frappé : pour dessiner la tenture, il avait suspendu à une baguette un rectangle de toile grise pas plus grand qu’un demi-torchon et avait simulé l’embrase avec un bout de ficelle ; la baguette était fixée perpendiculairement au mur.

SARRET Jacques

 

 

Pommiers la Placette et son passé…

 

  Texte rédigé par Madame BARON Jeanne ancienne habitante de Pommiers la Placette.

Pommiers, petite commune située sur la vieille route de Chartreuse qui, au temps des diligences par la vallée de la Roize, débouchait sur la hauteur au lieu-dit « l’Ancienne église » où se trouvaient l’église et sa cure, le cimetière, l’école et la mairie. Avant de rejoindre le Col, elle permettait une halte à « l’Auberge de l’Ange » au hameau du Buissert. Chateaubriand en parle dans Les mémoires d’outre tombes.
Trop modeste sans doute malgré ses 1691 ha, la commune de Pommiers n’inspire guère l’historien, l’ethnologue ou autre sociologue…Pas d’histoire écrite sur Pommiers. Aussi faut-il chercher dans celles de nos voisins (Voreppe, les Chartreux, le Dauphiné) les péripéties guerrières, administratives ou économiques qui font l’Histoire d’un pays. Mais les « petits » sont si souvent oubliés quand on parle des « grands » qu’il est à craindre que notre histoire, ainsi picorée dans les miettes des autres, soit un peu moins riche qu’elle ne le fut réellement. La chronologie peut être fastidieuse…Prenons les choses autrement et remontons le passé avec des fils conducteurs thématiques…Je vous en propose trois : Les invasions et les guerres, l’Administration (au sens large) et l’économie locale.

Les invasions et les guerres :

220 avant J.C, les habitants de Pommiers (s’il y en avait) ont-ils entendu passer Hannibal, ses 100.000 guerriers et ses 60 éléphants dans la plaine de Voreppe comme ils entendent aujourd’hui passer le TGV ou simplement le Lazer ? En 140 avant J.C,  la première invasion romaine bat les Allobroges, ces gens venus du nord voir même d’Angleterre qui s’étaient arrêtés…dans nos vertes campagnes. Des romains…il nous reste paraît-il, quelques dalles de pierres dans les bois de Ratz dénommées « voie romaine ».
1333 : le Dauphin GUIGUES VIII qui veille sur ses terres et les défend contre son expansionniste voisin, le comte de SAVOIE (qui tient depuis 1107 le Voironnais et maintient sous pression la garnison du château de Perrière) a décidé de mettre fin aux incursions trop fréquentes des troupes savoyardes sur la commune voisine…Pommiers. Le 23 août 1333, GUIGUES est en reconnaissance sous le château de Perrière. Il reçoit un garot d’arbalète dans la poitrine et mourra quelques heures plus tard à son campement lorsqu’on lui retira le projectile du corps. Mais sa mort galvanise ses compagnons d’armes (Clermont, Valbonnais…) qui détruisent le château et dispersent ou exterminent la garnison.
1814 : les souverains de l’Europe, les « alliés » de l’époque achèvent d’abattre l’Aigle impérial…Le nord de la France est envahi par les Prussiens et les Russes ; à l’est, les Autrichiens par Genève, la Franche Comté, le Bugey et la Savoie, poursuivent les troupes françaises qui, des Echelles se replient (le 31/01/1814) sur le défilé du Crossey et le Col de la Placette. La position , bien que renforcée, ne fut pas attaquée de front par les Autrichiens. « …de ce côté (cf cap. Debelle) l’ennemi avait renoncé à nous inquiéter depuis le jour où il perdit un détachement tout entier, engagé dans un sentier escarpé » Il nous en reste le « cimetière des Autrichiens » dans les gorges du Bret. Le 2 avril Voreppe est attaquée par la plaine de Moirans et la Buisse. La bataille durera jusqu’à 16 heures du soir et la ville ne sera épargnée du pillage et de l’incendie que par le versement d’une forte rançon en argent et vivres. Le détachement de la Placette, quant à lui, rejoignit les troupes françaises du Colonel CUBIERES entre la Buisserate et Pique Pierre en évitant Voreppe.
1914-18 : la Grande Guerre ne passe pas à Pommiers mais elle fauche 12 de ses fils, tués sur les champs de bataille de la Marne, des Ardennes où d’ailleurs et lui en rend quelques autres blessés, gazés ou invalides pour le restant de leurs jours.
1940 : les troupes d’Hitler, par un curieux rebondissement de l’histoire, reprennent le chemin des Autrichiens de 1814 pour envahir notre région…Le 23 juin 1940, les soldats allemands débouchent au Col de la Placette venant des gorges du Bret et pourchassent jusqu’au hameau des « Routes » et dans les bois environnant les soldats Français en retraite qui cherchaient la même voie de dégagement vers Grenoble que leurs prédécesseurs de 1814… La longue et douloureuse Résistance à l’occupant de 1940 à 1945 n’épargna pas notre commune dans ses opérations punitives vers les maquis de Chartreuse.

L’ Administration :

Nous savons que le mandement de Voreppe embrassait la commune du même nom et celle de Pommiers et qu’il formait un fief de franc-alleu (affranchi de toute servitude) relevant directement du Dauphin et du Roi (cf mémoire de François SAPPEY). Nos propres documents d’archives : parcellaires, registres paroissiaux puis d’état civil ne nous permettent pas de remonter au-delà du début du XVIIème siècle.
En 1789 premier découpage cantonal qui érige Voreppe en chef-lieu laisse Pommiers dans son orbite et lui ajoute les communes de la Buisse, le Fontanil, Mont Saint Martin, St Julien de Ratz et Veurey. Ce canton de Voreppe n’aura qu’une existence éphémère puisqu’il est démantelé en 1802 au profit des trois cantons limitrophes : Grenoble nord (Mont Saint Martin et Fontanil), Sassenage (Veurey) et Voiron (Voreppe, la Buisse, Pommiers et St Julien de Ratz). En 1852, le Conseil municipal de Voreppe adresse une supplique au Préfet de l’Isère, au ministre de l’Intérieur, au Prince Président pour demander le rétablissement du canton supprimé par arrêté des Consuls du 9 Brumaire an X. Cette supplique démontre la cohérence, le bienfondé et l’intérêt pour Voreppe du canton dont elle était le chef-lieu mais l’éloquence de ses auteurs ne convainquit pas plus l’autorité du moment que les démarches postérieures n’eurent d’influence sur les découpages successifs… Pommiers Près Voreppe par décision du Conseil municipal du 29 décembre 1931 demande à s’appeler Pommiers la Placette afin d’éviter les erreurs de courrier en raison du grand nombre de Pommiers dans le département. Pommiers, petite commune, ne peut agir et prospérer seule. L’association avec d’autres communes lui a été nécessaire dans le passé, aussi bien pour le captage et la distribution des eaux que pour l’exploitation de ses forêts, son électrification ou bien d’autres prestations ou services qu’elle ne pouvait assumer seule. Le 3 janvier 1968, elle entre au Syndicat d’études des problèmes d’urbanisme de l’avant pays de Chartreuse. Puis le 4 juillet 1969 elle entre au Syndicat Intercommunal de Réalisations de l’avant pays Chartreuse. Enfin le 29 avril 1976 elle entre au Syndicat Mixte d’Aménagement du Voironnais.

L’économie locale :

L’influence des Chartreux est incontestable dans notre région. On sait que ces hommes de cultures et d’horizons divers ont su au fil des siècles « éclairer » et stimuler l’économie locale. Ces maîtres de forge et ces bâtisseurs ont impulsé :
L’exploitation du bois, aussi bien pour la construction que comme combustible de fonderies,
L’exploitation des carrières et des mines,
L’engrangement du foin dans des bâtisses que beaucoup voudraient habiter aujourd’hui si nous avions su les conserver en état,
La culture de la vigne dont la dernière a été arrachée récemment.
La mine de charbon de Crozet est restée en exploitation jusqu’avant la guerre de 1914. Elle a conservé son entrée dans les gorges de la Roize. Sa galerie et un puits ont été bouchés par une dalle en raison des risques d’accidents. En 1940, une étude a été faite pour essayer de la remettre en exploitation mais sans succès. En contrepartie, les Chartreux ont grignoté les propriétés communales comme en attestent les multiples procès et contentieux sans fin qui les opposaient aux communautés qu’ils « éduquaient » dans le même temps.
Pommiers commune rurale, semble avoir traversé les siècles ayant précédé l’industrialisation sans connaître la grande misère des campagnes. Par contre, l’industrie fait basculer son économie car les richesses nouvelles ne l’atteignent pas. Les usines s’implantent en plaine près des voies de communication ou des sources d’énergie, Les commerces se regroupent dans les bourgs et quittent les campagnes, Ses produits se dévalorisent. Le bois est remplacé par d’autres combustibles. Les fromages et autres produits laitiers ne sont pas élaborés en quantité suffisante pour une commercialisation intensive.
La double conséquence de cet état de fait est une chute importante de la démographie. De 683 habitants en 1836, la population décroît régulièrement pour atteindre le nombre de 308 habitants en 1911, 253 en 1921 et 157 en 1968. A partir de cette date s’amorce une remonté avec 412 habitants en 1982. La vie à la campagne s’organise différemment par la création de petites exploitations rurales. Les ressources des ménages sont complétées par la sous-traitance à domicile (la ganterie en particulier) et le travail des hommes en usines et entreprises voisines (Voreppe, Moirans, Voiron). C’est le creux de la vague de la première moitié du XXème siècle qui durera Jusqu’à la Seconde guerre mondiale.
Le tourisme, cette industrie d’un nouveau genre, ne peut malheureusement concerner une commune comme la nôtre car l’altitude ne permet pas un enneigement suffisant pour le ski, la montagne environnante n’offre pas de parois favorables pour l’alpinisme, le sous-sol ne fournit pas une eau exploitable en thermalisme. Par contre la qualité du cadre de vie pourrait être l’argument publicitaire du renouveau de la commune pour attirer une population désireuse de fuir la pollution des grosses agglomérations.

 

CR du Conseil municipal – Archives 2020

Conseil municipal du 9 janvier 2020 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1.  Lancement projet “Travaux école”

2. Reste à Réaliser Budget 2020

3. Demande Modificative n°3

4. Tenue du bureau de vote pour les élections municipales 2020

5. Points divers

1.  Participation gestion des centres médico-scolaires

2. Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire mise en place par le Centre de Gestion de l’Isère

3. Création d’emploi (poste en catégorie C)

4. SEDI – Travaux sur réseaux d’éclairage public

5. SEDI – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité

6. SEDI – Travaux sur réseaux France Télécom

7. Adhésion PEFC (Plan European Forest Certification)

8. Engagement travaux éboulement Pommiers

9. Points divers

1. Approbation du dossier de modification du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Pommiers la Placette

2. Approbation du dossier de modification du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Saint Julien de Ratz

 3. Déclaration d’intention de mettre en révision les deux PLU au cours de l’année 2020 

4 . Points Divers

1. Élection du maire

2. Élection des adjoints

3. Élection des conseillers délégués

4. Charte de l’élu local

5. Constitution des commissions communales

6. Délégations consenties au maire

7. Indemnités de fonction

8. Points Divers

1 . Compte administratif 2019

2 . Vote du compte de gestion 2019 

3 .Affectation des résultats 2019 

4 . Budget primitif 2020

5. Subventions aux associations

6. Propositions des taux d’imposition 2020

7. État de la dette 2020

8. Budget des investissements

9. Approbation de la liste des 24 candidatures proposées à la Direction Générale des Finances Publiques pour la constitution de la nouvelle commission communale des impôts indirects

10. Nomination correspondant à la défense

11. Élections des représentants aux commissions intercommunales

12. Élections des représentants aux organismes extérieurs

13. Mesure de soutien aux commerces communaux en lien avec l’épidémie de COVID 19

14. Vente de tènement issu des parcelles Section A numéro 708 et 616, autorisation de division en 4 parcelles ainsi que la réalisation d’une étude de        sol

15. Points divers

 

1. Redevance pour occupation du domaine public des communes par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité présenté par Madame le Maire

2. Instauration du principe de redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) présenté par Madame le Maire

3. Décision du maire n°1 : choix du Maître d’œuvre pour l’extension, le réaménagement, l’aménagement d’une cour et la rénovation thermique de l’école communale de La Sure en Chartreuse présenté par Madame le Maire

4. Nouvelle convention @ctes avec la Préfecture de l’Isère pour la transmission par voie électronique, des documents budgétaires et des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire présenté par Madame le Maire

5. Décision Modificative n°1 présenté par Jean Christophe LEVEQUE

6. Règlement intérieur périscolaire présenté par Sophie DEHU-LELEU

7. Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mise en place de colonnes  OM enterrées par Madame le Maire

8. Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mobilier Scolaire présenté par Madame le Maire

9. ONF – Nouveau périmètre de gestion présenté par Madame le Maire

10. Charte de non-divulgation – archivage informatique par Jean VEDEL

11. Désignation représentants commissions intercommunales

12. Points Divers

Conseil municipal du 14 décembre 2020 – en savoir plus

1. Délibération Modificative n°2

2. Délibération Modificative n°3

3. Détermination du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale

4. Obligation de dépôt de Déclaration Préalable de travaux avant mise en œuvre de clôtures sur le territoire de La Sure En Chartreuse

5. Conventions pour autorisation d’installation en terrain privé d’ouvrages de protection contre les éboulements rocheux

6. État kilométrique des voies communales

7. Mandatement, contrat-cadre de prestations sociales

8. Tableau des emplois pour la commune nouvelle de la Sure en Chartreuse

9. Opération de mise en place de colonnes à déchets enterrées

10. Service Complice – ajout d’un service ACM ( Accueil Collectif de Mineurs)

11. Points Divers

“EPIC… au jour le jour”

– samedi 5 octobre –

Nathalie et Claudine ont entamé leur visite aux habitants cet après-midi. Merci pour le chaleureux accueil qui leur a été réservé. Elles poursuivront demain leur visite-surprise !

– dimanche 6 octobre –

Nathalie et Claudine poursuivent leur chemin vers les hameaux à la rencontre des habitants.

 

Partager la passion du conte et de la sculpture dans l’atelier de Catherine Mamet, c’est aussi cela EPIC.

 

Émotion artistique réciproque avec les résidents du Centre BAZIRE.

Le point d’orgue de cette journée !

– lundi 7 octobre –

 

 

Ce matin, Nathalie et Sylven proposent leur imaginaire et leur talent de conteuses au p’tits chats en guise de câlin.

 

 

Quel plus bel auditoire pour Nathalie que les enfants de la cantine qui à l’écoute du conte “De sucre et de sel”  ne regardent mème plus leur assiette !

– mardi 8 octobre –

Savoureuse dégustation de mots contés par Nathalie à l’école avant “la soupe au caillou” de demain .

– mercredi 9 octobre –

80 invités, petits et grands, se retrouvent pour assister au spectacle et partager “la soupe au caillou”

Découvrez le diaporama de la soirée ( la souris positionnée sur chaque diapo dévoile un commentaire)

Un public d'adultes sous le charme
Les enfants adorent les contes
Nathalie, Roukin et Olivier..trio magique
Roukin et son Hang artisanal fabriqué à partir d'une bouteille de gaz !
Olivier et sa contrebasse participent à la fondation de la base rythmique de la musique d'accompagnement
Quoi de plus beau que le son de la guitare
Nathalie , c'est le conte...mais aussi le geste...
Pour le musicien il est important d'échanger avec le public
"La soupe au caillou" mijote durant le spectacle pour ensuite se déguster ensemble !

 

Merci au Pays Voironnais, aux élus de la commune et tout particulièrement à Sophie Leleu,  sans lesquels les artistes de “l’Autre Compagnie” n’auraient pas séjourné dans notre commune.

Merci aux artistes : Nathalie, Claudine, Sylven, Roukin et Olivier de nous avoir fait vivre durant quelques jour une bien belle Expérience Poétique Itinérante Collective.

 

 

CR du Conseil municipal – Archives 2019

Conseil municipal du 17 janvier 2019 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1.  Urbanisme : Renonciation à acquérir un terrain sur emplacement réservé

2. Rythmes scolaires de l’école primaire communale

3. Points divers

Conseil municipal du 14 mars 2019 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. SEDI – mise à jour du coût des travaux d’enfouissement des réseaux et  adhésion au service de cartographie en ligne accepté à l’unanimité

2. Délibération programme de contournement du centre village de Pommiers

3. Délibération pour valider le projet de desserte de Sambuis

4.  Approbation des nouveaux statuts de la CAPV

5. Vote du compte de gestion 2018

6. Vote du compte administratif 2018

7. Affectation des résultats

8.  Budget primitif 2019

9. Vote des taux d’imposition communaux

10. Points divers

Conseil municipal du 23 mai 2019 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Dérogations scolaires

2. Présentation PEDT

3. Règlement intérieur périscolaire 2019-2020

4. Plan Mercredi – grille tarifaire

5. Participation gestion des centres médico-scolaires

6. Demande de subvention

7. Analyse et attribution du marché : détournement voirie à Pommiers

8. Point Travaux

9. Délibération Modificative n°1

10. Mise en œuvre du RIFSEEP

11. Dissolution CCAS de la Sure en Chartreuse

12. Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune

13. AOC Bois de Chartreuse

14. Convention d’occupation d’un local de l’ACCA de Pommiers la Placette pour le local de la Forge

15. Points Divers

Conseil municipal du 11 juillet 2019 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Indemnités de fonction – Modification d’indice

2. Demande de fonds de concours aux petites communes

3. ARRÊTÉ DE MISE A JOUR DU PLU – par annexion des servitudes d’utilité publique instituées autour des canalisations de transport de matières dangereuses le plan local d’urbanisme

4. Achat parcelle A n° 992 au département de l’Isère

5. Modification du règlement intérieur péri-scolaire (rajout d’une tranche de tarification)

6. SEDI Travaux sur réseaux d’éclairage public

7. SEDI Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité

8. SEDI Travaux sur réseaux France Telecom

9. Points divers

Conseil municipal du 17 octobre 2019 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire des fonctionnaires de l’état)

2. Demande de modification de zonage de la carte transport du Pays     Voironnais pour notre commune

3. Mise à jour du classement de la voierie communale

4. Consultation nettoyage ÉCOLE

5. Délibération modificative budget n°2

6. Points divers

Conseil municipal du 28 novembre 2019 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Tarifs ALSH

2. Travaux à engager suite éboulement Pommiers la Placette en 2012

3. Admission en non-valeur d’une taxe d’urbanisme

4. Recensement 2020 – Rémunération des agents recenseurs et indemnité pour la personne coordonnatrice

5. Points Divers

 

 

 

Regards vers La Sure en Chartreuse – Archives

Regards vers La Sure en Chartreuse – numéro 1 de mars 2017

Regards vers La Sure en Chartreuse – numéro 2 de juin 2017

Regards vers La Sure en Chartreuse – numéro 3 d’octobre 2017

Regards vers La Sure en Chartreuse – numéro 4 d’ avril 2018

Regards vers La Sure en Chartreuse –  numéro 5 de Septembre 2018

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 6 de février 2019

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 7 de juillet 2019

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 8  d’octobre 2019

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 9 de février 2020 et Info Flash

Regard vers La Sure en Chartreuse  – numéro 10 de Novembre 2020

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 11 avril 2021

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 12 décembre 2021

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 13 – mai 2022

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 14 – mars 2023

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 15 – décembre 2023

Regard vers La Sure en Chartreuse – numéro 16 – mai  2024

CR du Conseil municipal – Archives 2018

Conseil municipal du 29 janvier 2018 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Rythmes scolaires

2. Finances – ouverture de crédits en investissements pour 2018

3. Décision modificative

4. Octroi d’aide sociale

5. Présentation du nouveau site internet communal

6. Travaux de réhabilitation de l’ancienne mairie de Pommiers la Placette

7. Questions et informations diverses


Conseil municipal du 29 mars 2018 – en savoir plus

1. Arrêté de mise à jour du PLU de St Julien de Ratz / canalisations de transport de matières dangereuses (gaz naturel)

2. Dossier chemin dit du « Barlet »

3. SEDI -Réalisation d’un diagnostic Eclairage public de base

4. SEDI – Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseauxd’Eclairage Public au SEDI

5. SEDI – Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 2 – MAXILUM

6. Proposition de délibération relative à la restauration de la Chaire à prêcher de l’église de Saint Julien de Ratz

7. Création d’un poste de conseiller délégué aux affaires scolaires

8. Élection d’un conseiller délégué aux affaires scolaires

9. Indemnités des élus

10. Vote du compte de gestion 2017

11. Vote du compte administratif 2017

12. Affectation des résultats : reconduction du compte de fonctionnement

13. Affectation des résultats : affectation de l’excédent de fonctionnement 2017 en recette d’investissement 2018

14. Subventions 2018

15. Vote du budget primitif 2018

16. Vote des taux des ménages


Conseil municipal du 24 mai 2018 – en savoir plus

1. Création d’une régie

2. Désignation d’un régisseur

3. Création d’un compte de dépôt

4. Questions et informations diverses


Conseil municipal du 14 juin 2018 –  en savoir plus

1. Présentation Junior Association

2. Décision modificative n° 1

3. Présentation devis Alp’Etudes pour la sécurisation de la desserte     Centre  Village de Pommiers la Placette

4. Présentation PLH 2019/2024 du Pays Voironnais

5. Participation gestion des centres médico-scolaires

6. Conventions d’accueil des enfants extérieurs à l’école publique

7. Points Divers


Conseil municipal du 17 septembre 2018 – en savoir plus

1. Forêt communale – Programme de coupe 2019

2. Décision modificative n° 2


Conseil municipal du 22 octobre 2018 – en savoir plus

1. Présentation du rapport annuel du service transport Pays Voironnais

2. Présentation du rapport annuel du service eau et assainissement Pays Voironnais

3. Présentation du rapport annuel du service déchets Pays Voironnais

4. Adhésion au groupement de commande « Numérisation des documents d’urbanisme » piloté par la commune de Chirens

5. Délibération concernant la signature d’une convention cadre avec l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise et la demande d’inscription d’une mission au programme d’activité mutualisé de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise

6. Création d’une voie nouvelle sur le village de Pommiers

7. Points divers


Conseil municipal du 29 novembre 2018 – en savoir plus

1 – Présentation du projet d’agrandissement du centre Henri Bazire

2 – Décision modificative n °3

3 – SEDI – Travaux sur réseau France Télécom

4 – SEDI – Travaux sur réseau de distribution publique d’électricité

5 – SEDI – Travaux sur réseau d’éclairage public

6 – Contrat de maintenance informatique

7 – Classement de la voirie communale

Changement d’ordre du jour :

    Rajout d’un point n°8 : Frais de scolarité école St Joseph de Rivière 2017/2018

8 – Points divers

CR du Conseil municipal – Archives 2017

Conseil municipal du 6 janvier 2017 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Élection du maire

2. Élection des adjoints

3. Élection des conseillers délégués

4. Constitution des commissions communales

5. Élection des représentants aux commissions intercommunales et autres syndicats

6. Délégations consenties au maire

7. Proposition de délibération autorisant la commune de la Sure en Chartreuse à faire appel au service
emploi du centre de gestion de l’Isère

8. Proposition d’adhésion au Comité des Œuvres Sociales du département de l’Isère (C.O.S.38)

9. Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG38 et la commune de La
Sure en Chartreuse.

Conseil municipal du 27 janvier 2017 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Tableau des emplois pour la commune nouvelle de la SURE EN CHARTREUSE

2. Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire

3. Mise en place du compte épargne temps ( CET)

4. Convention entre les mairies LA SURE EN CHARTREUSE et la MJC de VOREPPE pour l’année
2017

5 .Indemnités des élus

6. Convention d’implantation et d’usage de points de regroupement enterrés ou semi-enterrés sur le territoire du pays voironnais

7. Budget Primitif 2017

8. Points divers

Conseil municipal du 8 février 2017 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Équipement des territoires Ruraux)

2. Demande de subvention au titre des subventions accordées par le département de l’Isère

3. Demande de subvention au titre du soutien du Conseil Régional accordées aux communes

4. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Pays Voironnais

5. Questions diverses

Conseil municipal du 16 mars 2017 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Constitution commission communale des impôts directs ;

2. Attribution de subventions aux associations communales ;

3. Décision modificative n° 1 ;

4. Plan local d’Urbanisme Intercommunal ;

5. Adhésion au contrat de fournitures des chèques déjeuner ;

6. Affectation de la licence 4 au bail de l’Auberge de la Sure ;

7. Convention de maintenance avec la CAPV ;

8. Convention de mission d’aide à l’archivage avec la CAPV ;

9. Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées

Conseil municipal du 21 avril 2017 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Vote comptes administratifs et comptes de gestion de Pommier la Placette et St Julien de Ratz

2. Approbation de l’affectation de résultat

3. Vote des taux d’imposition

4. Lissage des taux d’imposition

5. Vote du budget supplémentaire

6. Délibération concernant le déneigement des particuliers

7. Extinction de l’éclairage public de 23 heures à 6 heures

8. Délibération sur la tenue du conseil municipal en salle des fêtes pendant la durée des travaux

9. Décision du maire n°1 : choix des entreprises pour les travaux de la mairie

10. Points divers

Conseil municipal du 15 juin 2017 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation des délégués sénatoriaux

2. Candidature CCID – complément

3. CAPV Service habitat – Convention cadre au service d’accueil et d’information du demandeur

4. Règlement périscolaire et cantine 2017-218

5. Optimisation d’utilisation des matériels de tonte

6. Décisions modificatives

7. Assurances

8. Présentation note d’information agence de l’eau

9. Report de la date d’extinction des luminaires publics

10. Questions et informations diverses

Conseil municipal du 30 juin 2017 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1.Vote du règlement périscolaire 2017/2018

Changement d’ordre du jour :

Virginie RIVIERE demande une modification de l’ordre du jour pour ajouter le dossier du Barlet.

Le Conseil Municipal accepte l’ajout du dossier à l’ordre du jour à l’unanimité.

Virginie RIVIERE, informe le conseil municipal de la démission de Céline TREIL, qui ne peut plus assurer son rôle de conseillère municipale, Madame le maire a accepté cette démission et l’a transmise à la Préfecture.

Conseil municipal du 30 juin 2017 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Élections des délégués pour les élections sénatoriales

Conseil municipal du 2 octobre 2017 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. contrat protection incendie

2. Contrat vérifications électriques

3. Réseau de stop ” pouce”

4. Logo de la commune nouvelle

5. CAPV – Rapport annuel d’activité du service transport (exercice 2016)

6. Mise en vente d’une coupe de bois sur Pommiers

7. Centre Médico Scolaire – convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de Voiron

8. Règlement intérieur des 2 salles des fêtes

9. Décision modificative

10. Soutien à la proposition du fond de concours du Pays Voironnais

11. Questions et informations diverses

Conseil municipal du 16 novembre 2017 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1. Désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles du CDG38

2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du Pays Voironnais concernant la compétence « Aires d’accueil des Gens du voyage (AAGV)

3. Gentilé de la commune nouvelle

4. SEDI – Convention assistance à Projet d’Urbanisme

5. Enfouissement réseau

6. Décision modificative

7. Ressources Humaines – Harmonisation de la Prime de 13ème mois suite à la création de la commune nouvelle

8. Demande de subvention – Voyage pédagogique

9. Points divers