CR du Conseil municipal – Archives 2021

Conseil municipal du 5 février 2021 en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Opérations de mise en place de colonnes à déchets enterrées – Demande de  subvention

2 Remplacement du matériel faucheuse-débroussailleuse à bras articulé déporté

3 – Achat d’un lamier d’élagage

4 – Coupe de bois à programmer en 2021

5 – Modalités d’attribution du régime indemnitaire

6 – Points divers

Conseil municipal du 29 mars 2021 –  en savoir plus


ORDRE DU JOUR :

 1 – Compte administratif 2020

2Vote du compte de gestion 2020

3 – Affectation des résultats 2020

4 – Budget primitif 2021

5 – Subventions aux associations

6 – Propositions des taux d’imposition 2021 

7 – État de la dette 2021 

8 –Budget des investissements 2021 

9 – Équipement VPI pour les salles de classe de l’école communale 

10 – Achat d’un broyeur à branches 

11 –  Coupe de bois à programmer en 2021 

12 – Adhésion au groupement de commande mis en place par le Pays Voironnais 

13 –  Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère  (CDG38) afin de développer un contrat cadre de prestations sociales – Offre de titres restaurant pour le personnel territorial

 14 – Élection Adjoint aux finances

 15 –  Points Divers

 

Conseil municipal du 17 mai 2021 –  en savoir plus


ORDRE DU JOUR :

1 – Délégation de pouvoir d’ester en justice

 

Conseil municipal du 26 mai 2021 –  en savoir plus


ORDRE DU JOUR :

1 – DM n°1

2 – Complément de délégation consentie au Maire

3 – Tarification du bail commercial de la Crèche Les P’tits Chats

4 – Éclairage Public – Travaux de rénovation

5 – Tarifs cantine à partir de septembre 2021

6 – Règlement intérieur cantine et centre de loisirs

7 – Remplacement Lave-Vaisselle MTL

8 – Positionnement de la commune pour ou contre un PLUi

9 – Points Divers

Conseil municipal du 19 juillet 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Travaux de rénovation Éclairage public – Demande de subvention au Parc de Chartreuse

2 – Travaux de rénovation Éclairage public – Plan de financement TE38

3 – Réseau Incendie Voissant et Le Pellet

4 – Travaux École – Ajustement du budget de l’opération – DM budgétaire N° 2

5 – Travaux École – Signature emprunt pour travaux

6 – Création d’une régie

7 – Désignation d’un régisseur

8 – Décision modificative exercice 2020

9 – Points divers

 

Conseil municipal du 4 octobre 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 – Aménagement de la montée vers Jusson depuis les 3 fontaines et la sécurisation du passage    des Grapillons

2 – DM n°3

3 – DM n°2 (annule et remplace la précédente DM n°2)

4 – Abandon de créance

5 – Participation gestion des centres médico-scolaires

6 – Fonds de concours pour le dimensionnement du réseau d’eau potable dans le hameau du Pellet sur la commune de La Sure en Chartreuse afin d’améliorer la défense incendie

7 – Fonds de concours pour le dimensionnement du réseau d’eau potable dans le hameau de  Voissant sur la commune de La Sure en Chartreuse afin d’améliorer la défense incendie

8 – Engagement procédure de révision PLU

9 – Antenne TDF

10 – Points divers

 

Conseil municipal du 22 novembre 2021 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1 –  DM 2 (annule et remplace la précédente DM 2 du 19 07 2021) – Annulation de titres 

2 – DM 3 – Abandon de créances

3 – DM 4  – Dotations complémentaires aux amortissements 2021 

4 – DM 5 – Subventions département déviation Pommiers

5 – DM 6 – Subvention TE 38

7 – Convention département pour les filets de protection

8 – Désignation d’un représentant à la la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) 

9 – Points divers