Prenez connaissance de l’arrête 2021-V5 – DE CIRCULATION GEOSAT
2021-V3 – ARRÊTÉ PORTANT PERMISSION DE VOIRIE – Chemin rural de Journesse – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
2021-V2 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – 70 Route de l’ancienne Église – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V49 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Entre le 311 et le 380 Route de Layât – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V48 – ARRETE DE CIRCULATION – entre le 311 et le 380 Route de Layat – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V47 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – SARL CHARVET BTP – Chemin du Barlet 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V46 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – SAS GIROUD GARAMPON – 70 Route de L’ancienne Église – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V44 – Portant permission de voirie – M. Loïc Donnier Valentin – Voie Chemin Rural de L’Ayat – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE – ** Il est rappelé que le chemin gardera sa classification rurale malgré les travaux entrepris par le bénéficiaire. **
V43 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – CONSTRUCTEL – 135 route du Bret – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V42 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Arnaud GENÈVE TP – Sur l’ensemble des routes de la commune – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V41 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – SOBECA – Entre le 476 et le 550 Route de l’Ancienne Église – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V40 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – SAS GIROUD GARAMPON – Chemin des Charrières 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
V37 – ARRÊTÉ MUNICIPAL – Arrêté de voirie portant permission de voirie
V38 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – CAPV – Montée de la Cure 38340 LA SURE EN CHARTREUSE
Le Pays Voironnais
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