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Catégorie : Mairie

Publié le 25 juillet 202325 juillet 2023

ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE – V21

Voir l’arrête

 

Publié le 25 juillet 202325 juillet 2023

ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION – V22

Voir l’arrêté

 

 

 

 

Publié le 27 juin 202327 juin 2023

ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION – V20

Voir l’arrêté

Publié le 27 juin 2023

ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE – V19

Voir l’arrêté

Publié le 27 juin 2023

ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION – V18

 

 

Voir l’arrêté

Publié le 27 juin 202327 juin 2023

ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE – V17

 

Voir l’arrêté

 

 

Publié le 19 juin 202319 juin 2023

ARRETE DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION – V16

Détail de l’arrêté V16

Publié le 19 juin 2023

ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE – V15

 

Détail de l’arrêté n° V15

Publié le 24 mars 2023

2023-V9- ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté

Publié le 21 mars 202321 mars 2023

2023-V10- PERMISSION DE VOIRIE – SOBECA – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez la permission de voirie

Publié le 21 mars 202321 mars 2023

2023-V5- PERMISSION DE VOIRIE – SOBECA – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez la permission de voirie

Publié le 21 mars 202321 mars 2023

2023-V4- ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Voie communale dite Chemin de la Geleu – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de circulation

Publié le 14 octobre 202214 octobre 2022

2022-V48- ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Voie communale dite Route de l’ancienne église – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de circulation SOBECA

Publié le 14 octobre 202214 octobre 2022

2022-V47- ARRÊTÉ DE VOIRIE – Voie Communale dite Route de l’ancienne Église – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de voirie SOBECA

Publié le 29 septembre 202229 septembre 2022

2022-V46- ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Route Départementale dite Route de la SURE – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de circulation Constructel

Publié le 12 septembre 202229 septembre 2022

2022-V45- ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Route Départementale dite Route du Col – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de circulation Giroud Garampon

Publié le 12 septembre 2022

2022-V39 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Voie communale dite Route des Barniers – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de circulation GIROUD GARAMPON

Publié le 12 septembre 202212 septembre 2022

2022-V38 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – Voie communale dite Route des Barniers – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

Consultez l’arrêté de circulation Entreprise Giroud Garampon

Publié le 22 juillet 2022

2022-V35 – ARRETE DE CIRCULATION – Route départementale, dite Route du col – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

2022-V35 – ARRÊTÉ DE  CIRCULATION_SOBECA RD

Publié le 21 juillet 202229 septembre 2022

2022 – V34 – ARRÊTÉ DE CIRCULATION – ROUTE DES BARBIERS – 38340 LA SURE EN CHARTREUSE

2022-V34 – ARRÊTÉ DE  CIRCULATION – GIROUD GARAMPON – ROUTE DES BARNIERS 

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