CR du Conseil municipal – Archives 2020

Conseil municipal du 9 janvier 2020 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1.  Lancement projet “Travaux école”

2. Reste à Réaliser Budget 2020

3. Demande Modificative n°3

4. Tenue du bureau de vote pour les élections municipales 2020

5. Points divers

1.  Participation gestion des centres médico-scolaires

2. Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire mise en place par le Centre de Gestion de l’Isère

3. Création d’emploi (poste en catégorie C)

4. SEDI – Travaux sur réseaux d’éclairage public

5. SEDI – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité

6. SEDI – Travaux sur réseaux France Télécom

7. Adhésion PEFC (Plan European Forest Certification)

8. Engagement travaux éboulement Pommiers

9. Points divers

1. Approbation du dossier de modification du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Pommiers la Placette

2. Approbation du dossier de modification du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Saint Julien de Ratz

 3. Déclaration d’intention de mettre en révision les deux PLU au cours de l’année 2020 

4 . Points Divers