CR du Conseil municipal – Archives 2020

Conseil municipal du 9 janvier 2020 – en savoir plus

ORDRE DU JOUR :

1.  Lancement projet “Travaux école”

2. Reste à Réaliser Budget 2020

3. Demande Modificative n°3

4. Tenue du bureau de vote pour les élections municipales 2020

5. Points divers

1.  Participation gestion des centres médico-scolaires

2. Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire mise en place par le Centre de Gestion de l’Isère

3. Création d’emploi (poste en catégorie C)

4. SEDI – Travaux sur réseaux d’éclairage public

5. SEDI – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité

6. SEDI – Travaux sur réseaux France Télécom

7. Adhésion PEFC (Plan European Forest Certification)

8. Engagement travaux éboulement Pommiers

9. Points divers

1. Approbation du dossier de modification du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Pommiers la Placette

2. Approbation du dossier de modification du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Saint Julien de Ratz

 3. Déclaration d’intention de mettre en révision les deux PLU au cours de l’année 2020 

4 . Points Divers

1. Élection du maire

2. Élection des adjoints

3. Élection des conseillers délégués

4. Charte de l’élu local

5. Constitution des commissions communales

6. Délégations consenties au maire

7. Indemnités de fonction

8. Points Divers

1 – Compte administratif 2019

2 – Vote du compte de gestion 2019 

3 – Affectation des résultats 2019 

4 – Budget primitif 2020

5 – Subventions aux associations

6 – Propositions des taux d’imposition 2020

7 – État de la dette 2020

8 – Budget des investissements

9 – Approbation de la liste des 24 candidatures proposées à la Direction Générale des Finances Publiques pour la constitution de la nouvelle commission communale des impôts indirects

10 – Nomination correspondant à la défense

11 – Élections des représentants aux commissions intercommunales

12 – Élections des représentants aux organismes extérieurs

13 – Mesure de soutien aux commerces communaux en lien avec l’épidémie de COVID 19

14 – Vente de tènement issu des parcelles Section A numéro 708 et 616, autorisation de division en 4 parcelles ainsi que la réalisation d’une étude de        sol

15 – Points divers

 

1 – Redevance pour occupation du domaine public des communes par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité présenté par Madame le Maire

2 –  Instauration du principe de redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) présenté par Madame le Maire

3 – Décision du maire n°1 : choix du Maître d’œuvre pour l’extension, le réaménagement, l’aménagement d’une cour et la rénovation thermique de l’école communale de La Sure en Chartreuse présenté par Madame le Maire

4 – Nouvelle convention @ctes avec la Préfecture de l’Isère pour la transmission par voie électronique, des documents budgétaires et des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire présenté par Madame le Maire

5 – Décision Modificative n°1 présenté par Jean Christophe LEVEQUE

6 – Règlement intérieur périscolaire présenté par Sophie DEHU-LELEU

7 – Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mise en place de colonnes  OM enterrées par Madame le Maire

8 – Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mobilier Scolaire présenté par Madame le Maire

9 – ONF – Nouveau périmètre de gestion présenté par Madame le Maire

10 – Charte de non-divulgation – archivage informatique par Jean VEDEL

 11 – Désignation représentants commissions intercommunales

12 – Points Divers