Conseil municipal du 2 mars 2026 – En savoir plus
Liste des délibérations
1 – Décisions du Maire prise en application de son pouvoir de délégation
2 – Vote du Compte Financier Unique 2025 (CFU)
3 – Affectation des résultats 2025
4 – Proposition des taux d’imposition 2026
5 – Budget primitif fonctionnement et investissement 2026
6 – Pouvoir donné au Maire pour virement de crédit de fonctionnement investissement 2026
7 – Modalités d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l’expertise et de l’engagement professionnel
8 – Mise en place du régime des astreintes
9 – Mise en place et modalités d’indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires
10 – Périscolaire : création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
11 – Intégration parcelle C267 au régime forestier
12 – Dossier PIERRE : validation demande d’alignement sur le hameau de l’Ayat
13 – Participation à la gestion du centre médico-scolaire à Voiron
14 – Convention avec le CDG38 sur le traitement dématérialisé des dossiers de retraite
15 – Points divers
Conseil municipal du 28.03.2026 – En savoir plus
Liste des délibérations
1– Election du Maire
2- Détermination du nombre d’adjoints
3- Elections des adjoints
4- Lecture de la charte de l’élu local
5- Points divers :
Approbation du PV de la dernière séance du conseil municipal
Conseil municipal du 14.04.2026 – En savoir plus
Liste des délibérations
- – Vote du Compte Financier Unique (CFU)
- – Vote des indemnités de fonction des élus
- – Constitution des commissions communales
- – Postes de conseillers délégués
- – Délégations consenties au Maire
- – Création de groupe de travail pour l’ouverture démocratique
- – Répartition des postes du Plan Communal de Sauvegarde
- – Éclairage TE 38 mise en place des trois luminaires en plus de l’enfouissement à Saint Julien de Ratz
- – Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour signer les demandes d’autorisations d’urbanisme du Maire
- – Questions diverses
Conseil Municipal du 02 juin 2026-en savoir plus
1/ Travaux sur l’ouverture démocratique
2/ Désignation représentant de la commune à l’AG de l’agence d’urbanisme de la région Grenobloise
3/ Désignation représentant de la commune à TE 38
4/ Désignation du correspondant défense de la commune
5/ Sollicitations du fonds Barnier pour les travaux de protection
6/ Devis maitrise d’œuvre pour les travaux de protection des Barniers
7/ Convention d’occupation de la voirie par le pays Voironnais
8/ Vote de la liste des membres volontaire pour la CCID
9/ Contrat d’alternance pour l’année 2026-2027
10/ Désignation du responsable sécurité incendie et secours
11/ Vote du changement salle de conseil municipal
12/ Vote pour valider la demande auprès du département d’une zone 30 dans le centre-village de Saint Julien de Ratz
Points divers