CR du Conseil municipal – Archives 2022

Conseil municipal du 28 février 2022 – en savoir plus

1 – Délibération pour subvention région relative aux travaux école

2 – Délibération mise en œuvre de la révision du PLU

3 – Attribution travaux école : plaquiste

4 – Attribution et commande mobilier et matériel cuisine cantine

5 – Sollicitation fonds de concours CAPV pour matériels de cuisine et mobilier cantine

6 – Sollicitation fonds de concours CAPV pour volets cure et ancienne mairie de Saint-Julien-de-Ratz

7 – Délibération pour la fusion des tableaux des routes

8 – Délibération pour l’inscription du sentier de Jusson au PIDPR

9 – Points divers

Conseil municipal du 14 avril 2022 – en savoir plus

1 – Compte administratif 2021

2 – Vote du compte de gestion 2021

3 – Affectation des résultats 2021

4 – Budget primitif 2022

5 – Subventions aux associations 2022

6 – Propositions des taux d’imposition 2022

7 – État de la dette 2022

8 –   Budget des investissements 2022

9 –   Approbation de la Charte Parc de Chartreuse 2022-2037

10 –  Présentation du rapport de la CLECT du Pays Voironnais

11 –  Attribution consultation Étude système Incendie communal

12 –  Attribution consultation “changement volets ancienne école St Julien”

13 – Attribution consultation “travaux raccordement réseau assainissement bâtiments communaux St Julien”

14 Remplacement agent technique pendant arrêt maladie 

15 – Contrat à durée déterminée pour accroissement de travail

16 –  Points Divers

Conseil municipal du 31 mai 2022 – en savoir plus

1 – Attribution lot 11 : chauffage, ventilation, plomberie
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

2 – Attribution lot 13 : géothermie
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

3 – Attribution lot 12 : électricité
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

4 – Attribution lot 6 : menuiserie intérieure et extérieure
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire

5 – Modification temps de travail de Anne-Marie PELLERIN

6 –  Points Divers