Conseil municipal du 28 février 2022 – en savoir plus
1 – Délibération pour subvention région relative aux travaux école
2 – Délibération mise en œuvre de la révision du PLU
3 – Attribution travaux école : plaquiste
4 – Attribution et commande mobilier et matériel cuisine cantine
5 – Sollicitation fonds de concours CAPV pour matériels de cuisine et mobilier cantine
6 – Sollicitation fonds de concours CAPV pour volets cure et ancienne mairie de Saint-Julien-de-Ratz
7 – Délibération pour la fusion des tableaux des routes
8 – Délibération pour l’inscription du sentier de Jusson au PIDPR
9 – Points divers
Conseil municipal du 14 avril 2022 – en savoir plus
1 – Compte administratif 2021
2 – Vote du compte de gestion 2021
3 – Affectation des résultats 2021
4 – Budget primitif 2022
5 – Subventions aux associations 2022
6 – Propositions des taux d’imposition 2022
7 – État de la dette 2022
8 – Budget des investissements 2022
9 – Approbation de la Charte Parc de Chartreuse 2022-2037
10 – Présentation du rapport de la CLECT du Pays Voironnais
11 – Attribution consultation Étude système Incendie communal
12 – Attribution consultation “changement volets ancienne école St Julien”
13 – Attribution consultation “travaux raccordement réseau assainissement bâtiments communaux St Julien”
14 – Remplacement agent technique pendant arrêt maladie
15 – Contrat à durée déterminée pour accroissement de travail
16 – Points Divers
Conseil municipal du 31 mai 2022 – en savoir plus
1 – Attribution lot 11 : chauffage, ventilation, plomberie
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire
2 – Attribution lot 13 : géothermie
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire
3 – Attribution lot 12 : électricité
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire
4 – Attribution lot 6 : menuiserie intérieure et extérieure
Marché : rénovation thermique et extension de l’école maternelle et primaire
5 – Modification temps de travail de Anne-Marie PELLERIN
6 – Points Divers
Conseil municipal du 30 juin 2022 – en savoir plus
1 – Adhésion à la convention sociale (Santé et prévoyance) CDG 38
2 – Convention avec Enedis
3 – Rémunération des heures complémentaires
4 – Mise à jour du tableau des Emplois
5 – Convention avec Trait’Alpes
6 – Tarifs périscolaires et extrascolaires année scolaire 2022-2023
7 – Convention Territoriale Globale CTG pour le Pays Voironnais avec la Caf de l’Isère
8 – Publicité des actes
9 – Attribution des subventions aux associations
10 – Points divers
Conseil municipal du 5 septembre 2022 – en savoir plus
1 – Attribution et commande du mobilier et du matériel pour la salle du conseil et sollicitation du fonds de concours (CAPV)
2 – Attribution et commande d’un panneau d’information pour le site historique du Maquis Palace et sollicitation du fonds de concours (CAPV)
3 – Attribution et commande d’armoires réfrigérées positives pour la salle des fêtes de Saint-Julien-de-Ratz et de la Maison du Temps Libre de Pommiers-la-Placette et sollicitation du fonds de concours (CAPV)
4 – Vote du nouveau règlement intérieur de l’Accueil Collectif de Mineurs (école)
5 – Points Divers
Conseil municipal du 10 octobre 2022 – en savoir plus
1 – Attribution et commande du mobilier et du matériel pour la cantine dortoir et sollicitation du fonds de concours (CAPV)
2 – Attribution et commande de travaux de voiries et sollicitation du fonds de concours (CAPV)
3 – Attribution et commande de travaux d’aménagement du parking à Pommiers la Placette et sollicitation du fonds de concours (CAP
4 – Attribution et commande de travaux d’aménagement paysager et sollicitation du fonds de concours (CAPV)
5 – Attribution et commande d’étude esquisse et avant projet place de la mairie
6 – Points divers
Conseil municipal du 21 novembre 2022 – en savoir plus
1 – Travaux de sécurisation bâtiments communaux
2 – Éclairage de l’école
3 – Salle de motricité de l’école
4 – Hall du rez-de-chaussée et sanitaires de l’école
5 – Enseigne MTL (Maison du Temps Libre)
6 – Placement de trésorerie : ouverture de 2 comptes à terme
7 – Mission SAFER
8 – Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de Voiron
9 – Convention de prise en charge à titre onéreux du déneigement de la voirie privée du centre Henri Bazire saison 2022/2023
10 – Convention de mise à disposition de conducteurs d’engins pour le déneigement des voiries communales saison 2022/2023
11 – Convention de déneigement route des Barniers par agriculteur saison 2022/2023
12 – Points Divers
Conseil municipal du 12 décembre 2022 – en savoir plus
1 – Classement des voiries communales
2 – PLU possibilité de surseoir à statuer
3 – DM n°1
4 – Délégation d’engagement sur les investissements pour le 1er quadrimestre 2023
5 – Eclairage école (LED)
6 – Sécurité bâtiments communaux
7 – Plantation et enrichissement par l’ONF et demande de subvention au Conseil Général
8 – Complément de subvention école en fonction du nombre d’élèves
9 – Avance subvention Sou des écoles (cadeaux de Noël 2022)
10 – Attribution mission de mise en place de la gestion des cimetières
11 – Points Divers