Conseil municipal du 6 janvier 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Élection du maire
2. Élection des adjoints
3. Élection des conseillers délégués
4. Constitution des commissions communales
5. Élection des représentants aux commissions intercommunales et autres syndicats
6. Délégations consenties au maire
7. Proposition de délibération autorisant la commune de la Sure en Chartreuse à faire appel au service
emploi du centre de gestion de l’Isère
8. Proposition d’adhésion au Comité des Œuvres Sociales du département de l’Isère (C.O.S.38)
9. Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation entre le CDG38 et la commune de La
Sure en Chartreuse.
Conseil municipal du 27 janvier 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Tableau des emplois pour la commune nouvelle de la SURE EN CHARTREUSE
2. Délibération portant sur les modalités d’attribution du régime indemnitaire
3. Mise en place du compte épargne temps ( CET)
4. Convention entre les mairies LA SURE EN CHARTREUSE et la MJC de VOREPPE pour l’année
2017
5 .Indemnités des élus
6. Convention d’implantation et d’usage de points de regroupement enterrés ou semi-enterrés sur le territoire du pays voironnais
7. Budget Primitif 2017
8. Points divers
Conseil municipal du 8 février 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Demande de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Équipement des territoires Ruraux)
2. Demande de subvention au titre des subventions accordées par le département de l’Isère
3. Demande de subvention au titre du soutien du Conseil Régional accordées aux communes
4. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes du Pays Voironnais
5. Questions diverses
Conseil municipal du 16 mars 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Constitution commission communale des impôts directs ;
2. Attribution de subventions aux associations communales ;
3. Décision modificative n° 1 ;
4. Plan local d’Urbanisme Intercommunal ;
5. Adhésion au contrat de fournitures des chèques déjeuner ;
6. Affectation de la licence 4 au bail de l’Auberge de la Sure ;
7. Convention de maintenance avec la CAPV ;
8. Convention de mission d’aide à l’archivage avec la CAPV ;
9. Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées
Conseil municipal du 21 avril 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Vote comptes administratifs et comptes de gestion de Pommier la Placette et St Julien de Ratz
2. Approbation de l’affectation de résultat
3. Vote des taux d’imposition
4. Lissage des taux d’imposition
5. Vote du budget supplémentaire
6. Délibération concernant le déneigement des particuliers
7. Extinction de l’éclairage public de 23 heures à 6 heures
8. Délibération sur la tenue du conseil municipal en salle des fêtes pendant la durée des travaux
9. Décision du maire n°1 : choix des entreprises pour les travaux de la mairie
10. Points divers
Conseil municipal du 15 juin 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation des délégués sénatoriaux
2. Candidature CCID – complément
3. CAPV Service habitat – Convention cadre au service d’accueil et d’information du demandeur
4. Règlement périscolaire et cantine 2017-218
5. Optimisation d’utilisation des matériels de tonte
6. Décisions modificatives
7. Assurances
8. Présentation note d’information agence de l’eau
9. Report de la date d’extinction des luminaires publics
10. Questions et informations diverses
Conseil municipal du 30 juin 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1.Vote du règlement périscolaire 2017/2018
Changement d’ordre du jour :
Virginie RIVIERE demande une modification de l’ordre du jour pour ajouter le dossier du Barlet.
Le Conseil Municipal accepte l’ajout du dossier à l’ordre du jour à l’unanimité.
Virginie RIVIERE, informe le conseil municipal de la démission de Céline TREIL, qui ne peut plus assurer son rôle de conseillère municipale, Madame le maire a accepté cette démission et l’a transmise à la Préfecture.
Conseil municipal du 30 juin 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Élections des délégués pour les élections sénatoriales
Conseil municipal du 2 octobre 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. contrat protection incendie
2. Contrat vérifications électriques
3. Réseau de stop ” pouce”
4. Logo de la commune nouvelle
5. CAPV – Rapport annuel d’activité du service transport (exercice 2016)
6. Mise en vente d’une coupe de bois sur Pommiers
7. Centre Médico Scolaire – convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de Voiron
8. Règlement intérieur des 2 salles des fêtes
9. Décision modificative
10. Soutien à la proposition du fond de concours du Pays Voironnais
11. Questions et informations diverses
Conseil municipal du 16 novembre 2017 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles du CDG38
2. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du Pays Voironnais concernant la compétence « Aires d’accueil des Gens du voyage (AAGV)
3. Gentilé de la commune nouvelle
4. SEDI – Convention assistance à Projet d’Urbanisme
5. Enfouissement réseau
6. Décision modificative
7. Ressources Humaines – Harmonisation de la Prime de 13ème mois suite à la création de la commune nouvelle
8. Demande de subvention – Voyage pédagogique
9. Points divers
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