CR du Conseil municipal – Archives 2024

Conseil municipal du 29 janvier 2024 – En savoir plus

1 – Approbation de la réactualisation du budget travaux et du plan de financement de la cure de Pommiers

2 – Sollicitation d’aides, dotations dans le cadre des travaux de la cure de Pommiers

3 – Approbation du budget travaux et son plan de financement Place des Charminelles  (1ère phase)

4 – Sollicitation d’aides, dotations pour les travaux Place des Charminelles

5 Validation des travaux à engager par TE 38 Place des Charminelles 

6 – Points divers

 

Conseil municipal du 26 février 2024 En savoir plus

1 – Approbation du budget travaux et son plan de financement actualisé pour la place des Charminelles (1ère phase)

2 – Demande d’une aide financière à TE38 pour les travaux de rénovation énergétique de la cure de Pommiers la Placette

3 – Participation à la gestion du centre médico-scolaire de Voiron

 4 – Points divers

 

Conseil municipal du 28 mars 2024 En savoir plus

1 – Validation et modification de l’adressage

2 – Arrêt du PLU

3 – Validation du rapport sur la Défense Incendie et de son planning

4 – Mandatement CDG 38 pour la prévoyance 2025

5 – Subventions de fonctionnement aux associations

6 – Validation du nouveau règlement intérieur pour Accueil Collectif des Mineurs, Périscolaire et extrascolaire

7 – Vote du compte administratif 2023

8 – Vote du compte de gestion 2023

9 – Affectation des résultats 2023

10 – Propositions des taux d’imposition 2024

11 – Budget primitif fonctionnement et investissement 2024

12 – Points divers

 

Conseil municipal du 29 avril 2024 En savoir plus

1 – Signature convention 30 millions d’amis

2 – Acceptation d’une donation pour une parcelle boisée

3 – Choix du prestataire pour l’acquisition d’une « pac » air/air

4 – Augmentation participation de la commune pour la prévoyance et la mutuelle

5 – Sollicitation fonds de concours « cœur de village » CAPV

6 – Sollicitation Detr 2025, Département et Territoriale pour « place des Charminelles »

7 – Approbation marché de maitrise d’œuvre « place des Charminelles »

8 – Choix de l’entreprise sur chaque lot pour les travaux de la cure de Pommiers

9 – Choix de l’entreprise pour les travaux d’enrobé de la route des Fayolles

10 – Création d’un poste d’Atsem

11 – Création d’un poste d’aide enseignante

12 Points divers