Conseil municipal du 3 avril 2023 – En savoir plus
1 – Vote du compte administratif 2022
2 – Vote du compte de gestion 2022
3 – Affectation des résultats 2022
4 – Budget primitif fonctionnement 2023
5 – Propositions des taux d’imposition 2023
6 – État de la dette 2023
7 – Budget primitif des investissements 2023
8 – Colonnes enterrées : choix de l’entreprise et sollicitation du fonds de concours
9 – Porte de garage MTL : choix de l’entreprise
10 – Réhabilitation de la cure de Pommiers la Placette : choix de l’architecte
11 – Travaux pont du Gigot et convention de maitrise d’ouvrage
12 – Véhicule utilitaire : choix et sollicitation du fonds de concours
13 – Tracteur : choix et sollicitation du fonds de concours et d’un emprunt bancaire
14 – Régie scolaire : désignation d’un nouveau régisseur
15 – Filet de protection des Barniers : sollicitation des subventions
16 – Points Divers
Conseil municipal du 5 juin 2023 –En savoir plus
1 – Avenant à la convention signée avec la Préfecture pour la transmission électronique des actes
2 – Convention de prestations du service pour la mission d’archivage de la CAPV
3 – Création d’un poste d’adjoint technique, catégorie C
4 – Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 1ére classe, catégorie C
5 – Changement véhicule communal et sollicitation du fonds de concours du Pays Voironnais
6 – Travaux de raccordement des bâtiments communaux au réseau d’assainissement
7 – Travaux de réparation des couches de roulement des chaussées
8 – Travaux de réalisation d’enrobé sur le parking de l’école
9 – Travaux de réalisation d’enrobé pour la « Montée de la Cure » à Pommiers la Placette
10 – Subventions aux associations
11 – Renouvellement du bail commercial de l’Auberge
12 – Maintien du loyer actuel de la Crèche
13 – Vente tracteur Valtra
14 – Remplacement complet du sable stabilisé des 2 terrains de jeux à Pommiers la Placette
15 – Tarif cantine rentrée 2023
16 – Nouveau règlement intérieur de la cantine
17 – Points divers
Conseil municipal du 9 juin 2023 – En savoir plus
1 – Élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales 2023
Conseil municipal du 3 juillet 2023 – En savoir plus
1 – Acquisition de deux parcelles de terrain de Mr BUISSIERE
2 – Acquisition d’une parcelle de terrain de Mr CHIRPAZ
3 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
4 – Création d’un poste pour apprenti dans la filière technique
5 – Création d’un poste pour apprenti dans la filière périscolaire et entretien des locaux
6 – Mise à jour du tableau des emplois
7 – Adoption de la nouvelle tarification des repas Trait’Alpes
8 – Sollicitation d’une dotation départementale au titre des amendes de police
9 – Adoption des devis Wesco pour le mobilier école et cantine
10 – Adoption du prestataire pour la réalisation d’un Plan Communal de Sauvegarde
11 – Choix du prestataire pour la publication des adresses dans la Base d’Adresse Nationale
12 – Convention de participation financière aux investissements nécessaires à la réfection de la voirie de la route des Fayolles avec la CAPV
13 – Points Divers
Conseil municipal du 25 septembre 2023 – En savoir plus
1 – Projet territoire numérique (VPI classe maternelle)
2 – Colonnes enterrées entrée Pommiers
3 – Filets de protection Les Barniers
4 – Rénovation de la cure de Pommiers
5 – Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître
6 – Convention urbanisme CAPV
7 – Ressources humaines : paiement heures supplémentaires
8 – Autorisation de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
9 – Choix de l’organisme bancaire pour le financement de l’achat du tracteur lintrac 130
10 – Points Divers
Conseil municipal du 27 novembre – En savoir plus
1 – Subventions Sou des Écoles
2 – Placement de trésorerie : renouvellement des 2 comptes à terme
3 – Décision Modificative n°1 (budget)
4 – Délégation d’engagement sur les investissements pour le 1er quadrimestre 2024
5 – Points divers
