Conseil municipal du 5 février 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – Opérations de mise en place de colonnes à déchets enterrées – Demande de subvention
2 – Remplacement du matériel faucheuse-débroussailleuse à bras articulé déporté
3 – Achat d’un lamier d’élagage
4 – Coupe de bois à programmer en 2021
5 – Modalités d’attribution du régime indemnitaire
6 – Points divers
Conseil municipal du 29 mars 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – Compte administratif 2020
2 – Vote du compte de gestion 2020
3 – Affectation des résultats 2020
4 – Budget primitif 2021
5 – Subventions aux associations
6 – Propositions des taux d’imposition 2021
7 – État de la dette 2021
8 –Budget des investissements 2021
9 – Équipement VPI pour les salles de classe de l’école communale
10 – Achat d’un broyeur à branches
11 – Coupe de bois à programmer en 2021
12 – Adhésion au groupement de commande mis en place par le Pays Voironnais
13 – Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère (CDG38) afin de développer un contrat cadre de prestations sociales – Offre de titres restaurant pour le personnel territorial
14 – Élection Adjoint aux finances
15 – Points Divers
Conseil municipal du 17 mai 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – Délégation de pouvoir d’ester en justice
Conseil municipal du 26 mai 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – DM n°1
2 – Complément de délégation consentie au Maire
3 – Tarification du bail commercial de la Crèche Les P’tits Chats
4 – Éclairage Public – Travaux de rénovation
5 – Tarifs cantine à partir de septembre 2021
6 – Règlement intérieur cantine et centre de loisirs
7 – Remplacement Lave-Vaisselle MTL
8 – Positionnement de la commune pour ou contre un PLUi
9 – Points Divers
Conseil municipal du 19 juillet 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – Travaux de rénovation Éclairage public – Demande de subvention au Parc de Chartreuse
2 – Travaux de rénovation Éclairage public – Plan de financement TE38
3 – Réseau Incendie Voissant et Le Pellet
4 – Travaux École – Ajustement du budget de l’opération – DM budgétaire N° 2
5 – Travaux École – Signature emprunt pour travaux
6 – Création d’une régie
7 – Désignation d’un régisseur
8 – Décision modificative exercice 2020
9 – Points divers
Conseil municipal du 4 octobre 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – Aménagement de la montée vers Jusson depuis les 3 fontaines et la sécurisation du passage des Grapillons
2 – DM n°3
3 – DM n°2 (annule et remplace la précédente DM n°2)
4 – Abandon de créance
5 – Participation gestion des centres médico-scolaires
6 – Fonds de concours pour le dimensionnement du réseau d’eau potable dans le hameau du Pellet sur la commune de La Sure en Chartreuse afin d’améliorer la défense incendie
7 – Fonds de concours pour le dimensionnement du réseau d’eau potable dans le hameau de Voissant sur la commune de La Sure en Chartreuse afin d’améliorer la défense incendie
8 – Engagement procédure de révision PLU
9 – Antenne TDF
10 – Points divers
Conseil municipal du 22 novembre 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – DM 2 (annule et remplace la précédente DM 2 du 19 07 2021) – Annulation de titres
2 – DM 3 – Abandon de créances
3 – DM 4 – Dotations complémentaires aux amortissements 2021
4 – DM 5 – Subventions département déviation Pommiers
5 – DM 6 – Subvention TE 38
7 – Convention département pour les filets de protection
8 – Désignation d’un représentant à la la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
9 – Points divers
Conseil municipal du 16 décembre 2021 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1 – Travaux en forêt communale
2 – Attribution marché de révision PLU
3 – Délégation d’engagement sur les investissements pour le 1er quadrimestre 2022
4 – Demande DETR 2022 – cuve à incendie
5 – Règlement intérieur périscolaire
6 – Points divers
