Comptes-rendus Conseils municipaux

PV CONSEIL MUNICIPAL – Ce qui change ?

Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le secrétaire de séance, est dorénavant arrêté au commencement de la séance du conseil municipal suivant, et signé par le maire et le secrétaire.

En prenant comme exemple la date du prochain conseil municipal prévue le lundi 20 février 2023, c’est seulement à l’issue de ce conseil que le compte rendu du conseil municipal du lundi 12 décembre 2022 sera mis en ligne sur le site internet de la commune.

 Il en sera de même pour les conseil municipaux suivants.

 

  • Ceux de l’année 2017 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2018 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2019 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2020 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2021 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2022 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2023 sont accessibles ICI
  • Ceux de l’année 2024 sont accessibles ICI

Formalités administratives

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https://www.service-public.fr/ est le portail de l’administration française vous permettant de vous informer, de vous orienter vers les services dans le but de connaître vos obligations, d’exercer vos droits et d’accomplir vos démarches administratives.
Attention, certaines démarches administratives nécessitent la signature d’un élu. Veuillez vous renseigner préalablement avant de vous déplacer auprès du secrétariat de mairie pour vous assurer de leur présence.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Commissions municipales

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Les commissions municipales sont des groupes de travail constitués d’adjoints, de conseillers délégués et de conseillers municipaux. Ces commissions étudient les questions soumises au Conseil Municipal.

COMMISSION FINANCES

Fabrice BERNARD-GUELLE, Stéphane BUGNON, Édouard GENEVE, Jean-Christophe LEVEQUE, Albino RIBEIRO, Virginie RIVIERE, Christian SAUZEAT, Jean VEDEL

COMMISSION TRAVAUX

Fabrice BERNARD-GUELLE, Jean-François BETEAU, Stéphane BUGNON, Jean-Luc DELPHIN, Gauthier FOURNEL, Benoît GRANGEON, Jean-Christophe LEVEQUE, Albino RIBEIRO, Virginie RIVIERE

COMMISSION URBANISME et ENVIRONNEMENT

Jean-François BETEAU, Stéphane BUGNONLydie BUISSIERE, Jean-Luc DELPHIN, Laurence ESCALLIER, Anne-Marie GENEVE, Edouard GENEVE, Jean-Christophe LEVEQUE, Frédéric FRAUDEAU, Benoît GRANGEON, Fabien REVERDY, Albino RIBEIRO,Virginie RIVIERE,  

COMMISSION SCOLAIRE

Laurence FOEX, Sophie LELEU, Virginie RIVIERE, Fabien REVERDY, Christian SAUZEAT,

COMMISSION CULTURE

Jean-Luc DELPHIN, Laurence FOEX, Sophie LELEU,  Benoît GRANGEON, Fabien REVERDY, Virginie RIVIERE, Jean VEDEL

COMMISSION INFORMATIONS, COMMUNICATION et ANIMATIONS

Fabrice BERNARD GUELLE  Jean-François BETEAU, Anne-Marie GENEVE , Sophie LELEU, Virginie RIVIERE , Jean VEDEL

COMMISSION SOCIALE

Virginie RIVIERE, Laurence FOEX, Anne-Marie GENEVE, Sophie LELEU, Fabien REVERDY

CORRESPONDANT À LA DÉFENSE

Fabien REVERDY

Les Armées de Terre, Air et Marine  pour la rentrée 2021/22 . vous proposent   des parcours de citoyenneté et des périodes militaires (préparations militaires, stages scolaires) 

Le CIRFA reste à votre disposition pour toutes informations complémentaires.

 


 

COMMISSIONS DU PAYS VOIRONNAIS

Trombinoscope des élus du Pays Voironnais

 

Représentants organismes extérieurs

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AURG (Agence Urbanisme Région Grenobloise), en savoir plus..

  • Laurence ESCALLIER (Titulaire)
  • Stéphane BUGNON (Suppléant)

 

CORRESPONDANT A LA DÉFENSE, en savoir plus..

  • Fabien REVERDY

 

PARC DE CHARTREUSE, en savoir plus ..

  • Jean-Luc DELPHIN (Titulaire)
  • Lydie BUISSIERE (Suppléante)

 

SIAGA (Syndicat Interdepartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents), en savoir plus..

  • La loi réformant la gestion des bassins versants a modifié les compétences des intercommunalités qui sont désormais en charge des syndicats qui administrent  l’aménagement des berges et autres cours d’eaux. Il n’y a plus de représentants directs des communes au sein des instances syndicales (SIAGA).

 

TE 38 ( Territoire d’ Energie de l’ Isère), en savoir plus

  • Albin RIBEIRO (Titulaire)
  • Benoît GRANGEON (Suppléant)