2024 – V22 ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
2024 – V19 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE PERMISSION DE STATIONNEMENT
2024 – V20 ARRÊTÉ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION Voie communale dite Route des Fayolles
2024 – V18 ARRÊTÈ DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION Voie communale dite Route des Barniers
2024 – V17 ARRÊTÉ DE VOIRIE ROUTE DU SAQUET
2024 – V16 ARRÊTÉ DE CIRCULATION RTE DU BRET ET SAQUET
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-V15 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRÊTE N°2024-V12 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRÊTE N°2024-V11 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRÊTE N°2024-V10 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRÊTE N°2024-V9 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ARRÊTE N°2024-V5 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
La circulation sera temporairement réglementée sur le chemin pédestre dit chemin du Tracou. Cette réglementation sera applicable 120 jours à partir du 20 Mai 2024.
Amis randonneurs, l’accès au chemin pédestre sera interdit à partir du 20 mai et jusqu’à la fin des travaux prévue le 20 septembre :
- du lundi au vendredi de 7h30 à 17h. Merci de votre compréhension.
ARRÊTÉ N°2024-V4 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
La circulation sera temporairement réglementée sur la Voie Communale dite Montée de la Cure – Pommiers la Placette, dans les conditions définies ci-après. Cette réglementation sera applicable 1 jour sur la période du 20 mai 2024 au 24 mai 2024.
ARRÊTE N°2024-V3 ARRÊTE DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE
La réalisation des travaux autorisés dans le cadre du présent arrêté ne pourra excéder une durée de 110 jours. La conformité des travaux sera contrôlée par le gestionnaire de la voirie au terme du chantier. L’ouverture de chantier est fixée au 21 Mai 2024.
ARRÊTÉ DE CIRCULATION DEPARTEMENT
ARRÊTE ANNUEL 2024 DE POLICE PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Pour permettre L’ENTRETIEN DE L’ ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SEULEMENT L’ENTRETIEN, et d’assurer la sécurité des ouvriers de l’entreprise SOBECA ou de la personne chargée de leur réalisation, et des usagers de la voie sur toutes les Routes Départementales situées en agglomération et sur toutes les Voies Communales situées hors ou en agglomération de La Sure en Chartreuse
