Conseil municipal du 17 février 2025 – En savoir plus
ORDRE DU JOUR
1 – Décisions du Maire prise en application de son pouvoir de délégation
2 – Vote Adjointe en charge des affaires scolaires
3 – Nomination d’une conseillère déléguée à la culture
4 – TE 38 : opération enfouissement réseaux place du village St Julien de Ratz
5 – DETR 2025 : place du village St Julien de Ratz phase 2
6 – Modification statuts du Pays Voironnais suite transfert de la compétence
Mobilité au SMMAG
7 – Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal
8 – Points divers
Conseil municipal du 19 mars 2025 – En savoir plus
ORDRE DU JOUR
1 – Décisions du Maire prises en application de son pouvoir de délégation
2 – Adoption du plan de financement des travaux « Place et square de St Julien de Ratz »
3 – Adoption du plan de financement des travaux « Allée du jardinet et place de l’Église »
4 – Attribution du marché « Centre village de St Julien de Ratz » lot 1 : terrassement, voirie et réseaux
5 – Attribution du marché « Centre village de St Julien de Ratz » lot 2 : aménagements paysagers
6 – Attribution de la mission coordination SPS sur l’aménagement du « Centre village de St Julien de Ratz »
7 – Attribution des travaux pour mise en place d’un garde-corps sur mur de soutènement de la cure de Pommiers
8 – Validation complémentaire de l’adressage
9 – Points divers
Conseil municipal du 31 mars 2025 – En savoir plus
ORDRE DU JOUR
1 – Subvention de fonctionnement aux associations
2 – Subvention d’équipement au « GAEC LES BERGERS DE LA SURE »
3 – Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)
4 – Affectation des résultats 2024
5 – Proposition des taux d’imposition 2025
6 – Budget primitif fonctionnement et investissement 2025
7 – Points divers
Conseil municipal du 19 mai 2025 – En savoir plus
ORDRE DU JOUR
1 – Décisions du Maire prise en application de son pouvoir de délégation
2 – Attribution subvention de fonctionnement « Comité des Fêtes »
3 – Certification de la gestion durable de la forêt (PEFC)
4 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
5 – Mandat au CDG38 pour négocier les marchés « Titres restaurant » et « Mutuelle santé »
6 – Augmentation participation commune pour la prévoyance et la mutuelle
7 – Décision Modificative budget investissement « Quai Bus » avec la SMMAG
8 – Décision Modificative budget investissement « achat partiel des parcelles AA16/AA18 »
9 – Autorisation donnée au maire pour signer le compromis d’achat partiel des parcelles AA16/AA18
10 – Modalités de gestion immobilière pour la location de la cure de Pommiers
11 – Points divers
Conseil municipal du 16 juin 2025 – En savoir plus
ORDRE DU JOUR
1 – Décisions du Maire prise en application de son pouvoir de délégation
2 – Création d’un poste de co-directeur (trice) du service périscolaire
3 – Modification des tranches de quotient familial pour l’application des tarifs du service périscolaire et extrascolaire
4 – Instauration d’une tarification sociale de la cantine scolaire dans le cadre de la subvention de l’Etat pour les communes
Eligibles à la DSR « péréquation »
5 – Modification des tarifs cantine scolaire pour inclure une tarification sociale, sans augmentation générale des tarifs existants
6 – Modification du règlement intérieur du service périscolaire et extrascolaire
7 – Actualisation de la taxe d’aménagement, fixation du taux et institution d’exonération
8 – Demande de Fonds de Concours Cœur de village/Cœur de ville à la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais pour le projet d’aménagement du centre-bourg de Saint-Julien-de-Ratz
9 – Levée de l’option d’achat du terrain Portolan/Bessières
10 – Adoption du budget école 2025/2026
11 – Enfouissement des réseaux TE 38 3ème phase
12 – Points divers
Conseil municipal du 1er septembre 2025 –En savoir plus
ORDRE DU JOUR
1 – Modification des tarifs de cantine scolaire dans le cadre de l’instauration d’une tarification sociale nécessitant 3 tarifs distincts
2 – Points divers