Conseil municipal du 17 janvier 2019 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Urbanisme : Renonciation à acquérir un terrain sur emplacement réservé
2. Rythmes scolaires de l’école primaire communale
3. Points divers
Conseil municipal du 14 mars 2019 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. SEDI – mise à jour du coût des travaux d’enfouissement des réseaux et adhésion au service de cartographie en ligne accepté à l’unanimité
2. Délibération programme de contournement du centre village de Pommiers
3. Délibération pour valider le projet de desserte de Sambuis
4. Approbation des nouveaux statuts de la CAPV
5. Vote du compte de gestion 2018
6. Vote du compte administratif 2018
7. Affectation des résultats
8. Budget primitif 2019
9. Vote des taux d’imposition communaux
10. Points divers
Conseil municipal du 23 mai 2019 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Dérogations scolaires
2. Présentation PEDT
3. Règlement intérieur périscolaire 2019-2020
4. Plan Mercredi – grille tarifaire
5. Participation gestion des centres médico-scolaires
6. Demande de subvention
7. Analyse et attribution du marché : détournement voirie à Pommiers
8. Point Travaux
9. Délibération Modificative n°1
10. Mise en œuvre du RIFSEEP
11. Dissolution CCAS de la Sure en Chartreuse
12. Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune
13. AOC Bois de Chartreuse
14. Convention d’occupation d’un local de l’ACCA de Pommiers la Placette pour le local de la Forge
15. Points Divers
Conseil municipal du 11 juillet 2019 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Indemnités de fonction – Modification d’indice
2. Demande de fonds de concours aux petites communes
3. ARRÊTÉ DE MISE A JOUR DU PLU – par annexion des servitudes d’utilité publique instituées autour des canalisations de transport de matières dangereuses le plan local d’urbanisme
4. Achat parcelle A n° 992 au département de l’Isère
5. Modification du règlement intérieur péri-scolaire (rajout d’une tranche de tarification)
6. SEDI Travaux sur réseaux d’éclairage public
7. SEDI Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité
8. SEDI Travaux sur réseaux France Telecom
9. Points divers
Conseil municipal du 17 octobre 2019 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime indemnitaire des fonctionnaires de l’état)
2. Demande de modification de zonage de la carte transport du Pays Voironnais pour notre commune
3. Mise à jour du classement de la voierie communale
4. Consultation nettoyage ÉCOLE
5. Délibération modificative budget n°2
6. Points divers
Conseil municipal du 28 novembre 2019 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Tarifs ALSH
2. Travaux à engager suite éboulement Pommiers la Placette en 2012
3. Admission en non-valeur d’une taxe d’urbanisme
4. Recensement 2020 – Rémunération des agents recenseurs et indemnité pour la personne coordonnatrice
5. Points Divers
