Conseil municipal du 29 janvier 2018 – en savoir plus
ORDRE DU JOUR :
1. Rythmes scolaires
2. Finances – ouverture de crédits en investissements pour 2018
3. Décision modificative
4. Octroi d’aide sociale
5. Présentation du nouveau site internet communal
6. Travaux de réhabilitation de l’ancienne mairie de Pommiers la Placette
7. Questions et informations diverses
Conseil municipal du 29 mars 2018 – en savoir plus
1. Arrêté de mise à jour du PLU de St Julien de Ratz / canalisations de transport de matières dangereuses (gaz naturel)
2. Dossier chemin dit du « Barlet »
3. SEDI -Réalisation d’un diagnostic Eclairage public de base
4. SEDI – Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseauxd’Eclairage Public au SEDI
5. SEDI – Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 2 – MAXILUM
6. Proposition de délibération relative à la restauration de la Chaire à prêcher de l’église de Saint Julien de Ratz
7. Création d’un poste de conseiller délégué aux affaires scolaires
8. Élection d’un conseiller délégué aux affaires scolaires
9. Indemnités des élus
10. Vote du compte de gestion 2017
11. Vote du compte administratif 2017
12. Affectation des résultats : reconduction du compte de fonctionnement
13. Affectation des résultats : affectation de l’excédent de fonctionnement 2017 en recette d’investissement 2018
14. Subventions 2018
15. Vote du budget primitif 2018
16. Vote des taux des ménages
Conseil municipal du 24 mai 2018 – en savoir plus
1. Création d’une régie
2. Désignation d’un régisseur
3. Création d’un compte de dépôt
4. Questions et informations diverses
Conseil municipal du 14 juin 2018 – en savoir plus
1. Présentation Junior Association
2. Décision modificative n° 1
3. Présentation devis Alp’Etudes pour la sécurisation de la desserte Centre Village de Pommiers la Placette
4. Présentation PLH 2019/2024 du Pays Voironnais
5. Participation gestion des centres médico-scolaires
6. Conventions d’accueil des enfants extérieurs à l’école publique
7. Points Divers
Conseil municipal du 17 septembre 2018 – en savoir plus
1. Forêt communale – Programme de coupe 2019
2. Décision modificative n° 2
Conseil municipal du 22 octobre 2018 – en savoir plus
1. Présentation du rapport annuel du service transport Pays Voironnais
2. Présentation du rapport annuel du service eau et assainissement Pays Voironnais
3. Présentation du rapport annuel du service déchets Pays Voironnais
4. Adhésion au groupement de commande « Numérisation des documents d’urbanisme » piloté par la commune de Chirens
5. Délibération concernant la signature d’une convention cadre avec l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise et la demande d’inscription d’une mission au programme d’activité mutualisé de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
6. Création d’une voie nouvelle sur le village de Pommiers
7. Points divers
Conseil municipal du 29 novembre 2018 – en savoir plus
1 – Présentation du projet d’agrandissement du centre Henri Bazire
2 – Décision modificative n °3
3 – SEDI – Travaux sur réseau France Télécom
4 – SEDI – Travaux sur réseau de distribution publique d’électricité
5 – SEDI – Travaux sur réseau d’éclairage public
6 – Contrat de maintenance informatique
7 – Classement de la voirie communale
Changement d’ordre du jour :
Rajout d’un point n°8 : Frais de scolarité école St Joseph de Rivière 2017/2018
8 – Points divers
